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Cote : 1581 W 1-30Période : 1951 - 1991Extrait de la notice :
…Aménagement…
…Chaque dossier d'aménagement contient des arrêtés de subvention, des procès-verbaux de séance du Conseil…
…général, des extraits de registre des délibérations des communes concernées par l'aménagement, des avant-projets…
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Cote : 1308 W 1-40Période : 1885 - 1988Extrait de la notice :
…aménagement…
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Cote : 4 N 1-83Période : 1860 - 1940Extrait de la notice :
…aménagement…
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Cote : 2274 W 1-12Période : 1997 - 2000Extrait de la notice :
…Archives de la direction des collectivités locales et de l'aménagement rural et de la direction de l'aménagement…
…Direction des collectivités locales et de l'aménagement rural.…
…Direction des collectivités locales et de l'aménagement rural.…
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Cote : 2081 W 1-192Période : 1933 - 2011Extrait de la notice :
…aménagement forestier…
…d'aménagement, procès-verbal de révision d'aménagement) de forêts sectionales, communales, départementales…
…procès-verbal d'aménagement forestier…
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Cote : 2592 W 1-3Période : 1939 - 1999Extrait de la notice :
…aménagement forestier…
…d'aménagement, procès-verbal de révision d'aménagement) de forêts sectionale et communale.…
…Ce versement est consacré à l'aménagement des forêts à travers les différents procès-verbaux (procès-verbal…
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Cote : 2423 W 1-43Période : 1936 - 1998Extrait de la notice :
…procès-verbal d'aménagement forestier…
…d'aménagement, procès-verbal de révision d'aménagement) de forêts communales, départementale et domaniale…
…Ce versement est consacré à l'aménagement des forêts à travers les différents procès-verbaux (procès-verbal…
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Cote : 128 J 1-9Période : 1957 - 2005Extrait de la notice :
…aménagement du territoire…
…Institut d'Aménagement et d'Urbanisme de la Région Ile de France…
…Etablissement Public d'Aménagement de la Ville Nouvelle du Vaudreuil…
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Cote : 7 M 1957-2094Période : 1875 - 1967Extrait de la notice :
…Le lecteur pourra ainsi suivre l'aménagement des forêts à travers les différents plans d'aménagement.…
…Ce supplément est constitué des plans d'aménagement des forêts situés sur le territoire de l'inspection…
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Cote : 7 M 2265-2315Période : 1886 - 1962Extrait de la notice :
…de bornage et de délimitation, procès-verbal d'aménagement, procès-verbal de révision d'aménagement)…
…Ce supplément est consacré à l'aménagement des forêts à travers les différents procès-verbaux (procès-verbal…