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Aménagement

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data.culture.fr : aménagement

Voir aussi :

Extension [56] ; Rénovation [15404]

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  • 1694 W - Préfecture, Direction des relations avec les collectivités locales et de l'aménagement du territoire.
    Cote : 1694 W 1-65
    Période : 1947 - 1989
    Extrait de la notice :

    …Son contenu est essentiellement axé sur la réglementation en matière d'urbanisme et d'aménagement…

    …foncier, l'aménagement du territoire et l' environnement, les installations classées de 1947 à…

    …du territoire - installations classées - redevances et taxes - Aménagement…

  • 1986 W - Direction Départementale des Territoires (D.D.T.) service Habitat et Urbanisme
    Cote : 1986W1-5
    Période : 1975 - 2007
    Extrait de la notice :

    …loisrs ; Programme d'Aménagement d'Ensemble (P.A.E.) des communes du Territoire de Belfort.…

    …Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) ; Pistes cyclables ; Base de…

  • 1986 W - Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort (DDT)
    Cote : 1986W1-5
    Période : 1975 - 2007
    Extrait de la notice :

    …loisrs ; Programme d'Aménagement d'Ensemble (P.A.E.) des communes du Territoire de Belfort.…

    …Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) ; Pistes cyclables ; Base de…

  • 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires départementales, Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Cote : 1998W1-31
    Période : 1992 - 2020
    Extrait de la notice :

    …Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures ; Santé ; Aménagement…

    …1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires départementales, Bureau de l'aménagement du territoire…

    …1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires départementales, Bureau de l'aménagement du territoire…

  • 886 W - Routes et aménagement foncier
    Cote : 886 W 10-290
    Période : 1960 - 1980
    Extrait de la notice :

    …Routes et aménagement foncier…

    …886 W - Routes et aménagement foncier…

  • Fonds Jean Le Couteur, architecte
    Cote : 135 J 1-12
    Période : 1957 - 1980
    Extrait de la notice :

    …Le fonds Jean Le Couteur, architecte, concerne exclusivement l'aménagement du Cap d'Agde où Jean Le Couteur…

    …d'aménagement du littoral du Languedoc-Roussillon, Société d'Equipement du Biterrois et de son littoral…

    …est constitué par de la correspondance échangée avec les différents acteurs et partenaires de l'aménagement…

  • Préfecture de l'Hérault - Urbanisme (1933-2015)
    Cote : 2 W ; 83 W ; 418 W ; 460 W ; 471 W ; 568 W ; 593 W ; 646 W ; 675 W ; 719 W ; 732 W ; 752 W ; 764 W ; 798 W ; 823 W ; 866 W ; 867 W ; 875 W ; 879 W ; 890 W ; 911 W ; 947 W ; 1022 W ; 1058 W ; 1075 W ; 1080 W ; 1128 W ; 1129 W ; 1132 W ; 1143 W ; 1181 W ; 11
    Période : 1933 - 2015
    Extrait de la notice :

    …et les dossiers d'aménagement et de la rénovation urbaine.…

    …, la création de zones d'aménagement différé, à urbaniser en priorité et concerté (zones industrielles…

    …et artisanales, d'activités économiques, d'habitation), les programme d'aménagement d'ensemble (PAE)…

  • 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction des transports
    Cote : 1819W
    Période : 1979 - 2007
    Extrait de la notice :

    …Travaux d'aménagement de pistes cyclables, transports scolaires, Syndicat Mixte des Transports en Commun…

  • 2009 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'aménagement, du développement et des partenariats territoriaux (DADPT) - Pôle...
    Cote : 2009W1-12
    Période : 1990 - 2013
    Extrait de la notice :

    …Versement des archives de la Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats locaux…

    …2009 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'aménagement, du développement et des partenariats…

    …2009 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'aménagement, du développement et des partenariats…

  • Agence d'urbanisme pour l'aménagement touristique du Languedoc-Roussillon (ATLR)
    Cote : 1104 W art. 1-144 ; 1163 W art. 1-205 ; 1351 W art. 1-1093 ; 1621 W art. 1-57 ; 2338 W art. 1-7
    Période : 1936 - 1989
    Extrait de la notice :

    …de zones (ZAC, ZAD), plans d'aménagement des stations ainsi que des études d'impact et des rapports…

    …documents préparatoires et de terrain : plans d'urbanisme, plans d'occupation des sols, plans d'aménagement…

    …de zones (ZAC, ZAD), plans d'aménagement des stations ainsi que des études d'impact et des rapports…

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