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Cote : 886 W 10-290Période : 1960 - 1980Extrait de la notice :
…Routes et aménagement foncier…
…886 W - Routes et aménagement foncier…
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Cote : 1776 W ; 1921 W ; 1930 W ; 1936 W ; 1937 W ; 2219 W ; 2221 WPériode : 1954 - 2008Extrait de la notice :
…Conseil départemental, aménagement routier (1954-2008)…
…Fonds ouvert Conseil départemental, aménagement routier (1954-2008)…
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Cote : 1577 W 1-4Période : 1962 - 1990Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal d'études pour l'aménagement de la Mosson…
…Syndicat intercommunal d'études pour l'aménagement de la Mosson.…
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Cote : 1180 W 1-169Période : 1954 - 1981Extrait de la notice :
…Service spécial d'aménagement hydraulique du Bas-Rhône Languedoc…
…Aménagement du territoire…
…Fonds ouvert Service spécial d'aménagement hydraulique du Bas-Rhône Languedoc…
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Cote : 1921 W ; 1930 W ; 1937 W ; 1985 W ; 2203 W ; 2204 W ; 2217 W ; 2218 W ; 2219 W ; 2261 WPériode : 1974 - 2010Extrait de la notice :
…Conseil départemental, coordination administrative de l'aménagement du territoire (1974-2010)…
…Aménagement du territoire…
…La coordination de la direction de l'aménagement du territoire regroupe les documents relatifs au…
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Cote : 1104 W art. 1-144 ; 1163 W art. 1-205 ; 1351 W art. 1-1093 ; 1621 W art. 1-57 ; 2338 W art. 1-7Période : 1936 - 1989Extrait de la notice :
…Agence d'urbanisme pour l'aménagement du littoral du Languedoc-Roussillon (ATLR)…
…Aménagement du territoire…
…Agence d'urbanisme pour l'aménagement du littoral du Languedoc-Roussillon…
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Cote : 934 W 1-69Période : 1964 - 1983Extrait de la notice :
…Mission interministérielle pour la protection et l'aménagement de l'espace naturel méditerranéen…
…Aménagement du territoire…
…Mission interministérielle pour la protection et l'aménagement de l'espace naturel méditerranéen…
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Cote : 1252 W 1-25Période : 1935 - 1988Extrait de la notice :
…1252 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de l'aménagement - Service constructions…
…1252 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de l'aménagement - Service constructions…
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Cote : 1737W 1-74Période : 1992 - 2003Extrait de la notice :
…1737 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du Territoire et des Grands projets…
…Aménagement du territoire…
…1737 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du Territoire et des Grands projets…
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Cote : 1742W 1-33Période : 2000 - 2007Extrait de la notice :
…1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du Territoire et des Grands projets…
…Aménagement du territoire…
…1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du Territoire et des Grands projets…