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Aménagement

Source :

data.culture.fr : aménagement

Voir aussi :

Extension [56] ; Rénovation [15404]

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  • Schéma d'aménagement du val de Vienne : plans.
    Cote : 410 W 1-2
    Période : 1967 - 1967
    Extrait de la notice :

    …Schéma d'aménagement du val de Vienne : plans.…

    …Schéma d'aménagement du val de Vienne : plans.…

    …Schéma d'aménagement du val de Vienne : plans.…

  • Vienne. Sous-préfecture (Châtellerault)
    Cote : 1994 W 1-51
    Période : 1989 - 1999
    Extrait de la notice :

    …Aménagement du territoire…

  • Vienne. Sous-préfecture (Châtellerault)
    Cote : 1994 W 1-51
    Période : 1989 - 1999
    Extrait de la notice :

    …Aménagement du territoire…

  • Vienne. Conseil départemental. Direction des aides aux communes et au développement local
    Cote : 1908 W 1-18
    Période : 1995 - 2001
    Extrait de la notice :

    …Aménagement du territoire…

  • Travaux publics et transports - Service hydraulique
    Cote : 7 S 113-279
    Période : 1754 - 2009
    Extrait de la notice :

    …aménagement des eaux…

  • Brasserie de Montmorillon
    Cote : 8 J 1-23
    Période : 1719 - 1980
    Extrait de la notice :

    …Ils sont relatifs : - au patrimoine : actes notariés, travaux d'aménagement, de construction et d'amélioration…

  • Voirie vicinale
    Cote : 3 O 1/1-9 ; 3 O 2/1-6 ; 3 O 3/1-5 ; 3 O 5/1-8 ; 3 O 6/1-8 ; 3 O 7/1-8 ; 3 O 9/1-7 ; 3 O 11/1-8 ; 3 O 12/1-8 ; 3 O 13/1-8 ; 3 O 15/1-8 ; 3 O 16/1-7 ; 3 O 17/1-5 ; 3 O 18/1-8 ; 3 O 19/1-8 ; 3 O 20/1-7 ; 3 O 22/1-8 ; 3 O 25/1-6 ; 3 O 26/1-8 ; 3 O 28/1-8 ; 3 O
    Période : 1801 - 1987
    Extrait de la notice :

    …La sous-série 3 O rassemble les dossiers relatifs aux travaux d'aménagement et d'entretien de la voirie…

    …générale aux chemins vicinaux de la commune, d'une part, et des dossiers relatifs aux travaux d'aménagement…

  • Société des antiquaires de l'ouest. Archives administratives
    Cote : 16 J 2 1-92
    Période : 1834 - 1986
    Extrait de la notice :

    …D'autre part on trouve trace des commémorations auxquelles a pris part la société : l'aménagement d'un…

    …SAO, le procès intenté par les héritiers de Rupert de Chièvres, les relations avec les voisins, l'aménagement…

  • Service hydraulique, 1800-2009
    Cote : 7 S 1-279
    Période : 1705 - 2009
    Extrait de la notice :

    …aménagement des eaux…

  • Tribunal administratif de Poitiers
    Cote : ; 48 W 61-603 ; 49 W 1-104 ; 50 W 1-10 ; 51 W 1-9 ; 52 W 1-102 ; 1499 W 1-815 ; 1545 W 1-81 ; 1613 W 1-18 ; 1641 W 1-23 ; 1682 W 1-29 ; 1774 W 1-49 ; 1854 W 1-64 ; 1922 W 1-43 ; 2158 W 1-47 ; 2281 W 1-51 ; 2375 W 1-44 ; 2474 W 1-48 ; 2601 W 1-56 ; 2698 W 1
    Période : 1947 - 2022
    Extrait de la notice :

    …Il a été notamment décidé de conserver les dossiers d'affaires relatives à l'aménagement du littoral,…

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