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Cote : 2358W 1-2358W42Période : 1962 - 1981Extrait de la notice :
…Ce versement contient les différents dossiers de marchés des travaux d'aménagement de l'autoroute A6.…
…AMENAGEMENT…
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Cote : 3615W 1Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…AMENAGEMENT…
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Cote : 1688W 1-1688W20Période : 1969 - 1982Extrait de la notice :
…Aménagement.…
…1688W - Préfecture du Rhône - Aménagement…
…Zones d'aménagement concerté (ZAC) : gare de Lyon Part-Dieu, Champ-du-Pont à Saint-Priest et Bron, Givors…
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Cote : 1682W 1-1682W16Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…Aménagement.…
…1682W - Préfecture du Rhône - Aménagement…
…Zone d'Aménagement Différé : Saint-Fons (1984).…
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Cote : 1159W 33-1159W55Extrait de la notice :
…Aménagement communal.…
…1159W - Préfecture du Rhône - Aménagement communal…
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Cote : 1845W 1-1845W8Période : 1970 - 1985Extrait de la notice :
…Aménagement urbain.…
…1845W - Département du Rhône - Aménagement urbain…
…Terrain militaire de Sermenaz, cession de terrains, aménagement et construction d'équipement, commission…
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Cote : 1796W 1-1796W9Extrait de la notice :
…Aménagement urbain.…
…1796W - Préfecture du Rhône - Aménagement urbain…
…AMENAGEMENT FONCIER…
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Cote : 1708W 1-1708W8Période : 1973 - 1982Extrait de la notice :
…Aménagement urbain.…
…1708W - Préfecture du Rhône - Aménagement urbain…
…Zones d'aménagement concerté (ZAC) de Limonest, Dardilly et Champagne-au-Mont-d'Or, de Mornant et Saint-Laurent-d'Agny…
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Cote : 3449W 1-3449W28Période : 1986 - 1990Extrait de la notice :
…Aménagement rural.…
…L'article 3449 W 28 du bordereau d'origine n'a pas été versé. 3449W - Département du Rhône - Aménagement…
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Cote : 1434W 1-1434W8Période : 1960 - 1979Extrait de la notice :
…Aménagement et équipement.…
…1434W - Préfecture du Rhône - Aménagement et équipement…
…AMENAGEMENT DU TERRITOIRE…