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Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…NOTE Jacques DURAND :chargé d'études au Système d'étude du schéma d'aménagement de la France Serge ANTOINE :chargé d'étude au Système d'étude du schéma…
…d'aménagement de la France…
…- Système d'étude du schéma d'aménagement de la France (SESAME) :bilan/orientation | Note signée Jacques Durand et Serge Antoine, chargée d'études au Système…
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Cote : 19940288/1-19940288/46Période : 1988 - 1993Extrait de la notice :
…Sommaire Dossiers de Jean-Pierre Duport, Délégué à l’aménagement du territoire et à l’action régionale (1989-1993).…
…Art 12-15 : Organismes consultatifs : Comité de décentralisation, Comité Interministériel d’Aménagement du Territoire (CIAT), Comité Interministériel de…
…Développement et d’Aménagement Rural (CIDAR), Conseil National d’Aménagement du Territoire, 1990-1992.…
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Cote : 19890180/2Période : 1977 - 1986Extrait de la notice :
…- Généralités sur les difficultés de l'agriculture de montagne et l'aménagement des zones de montagne. 1977- 1986 - Industrie laitière en montagne. 1984…
…- 1985 - Aménagement de la montagne sèche. 1980 - 1982 - Elevage en montagne. 1985…
…aménagement du territoire…
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Cote : 19880517/2Période : 1983 - 1987Extrait de la notice :
…Etudes d'aménagement du territoire…
…aménagement du territoire…
…Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale…
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Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…- AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : URBANISME | Rhone-Alpes | Aménagement : propositions…
…aménagement du territoire…
…Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale…
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Cote : 19950529/39Période : 1971 - 1977Extrait de la notice :
…Programme d'aménagement en Essonne, Hauts de Seine, Paris, Val d'Oise.…
…aménagement du territoire…
…Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale…
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Cote : 19840645/1-19840645/30Période : 1970 - 1981Extrait de la notice :
…Microfiches : Sommaire : . 86 AJ BIS 00348 à 00351 : Mer : aménagement du littoral, schémas d'aptitude et d'utilisation de la mer Dossiers (1974-1980)…
…. 86 AJ BIS 00360 : Iles du Ponant Dossiers (1975-1979) . 86 AJ BIS 00361 : Mer : océanologie Dossiers (1979-1981) . 86 AJ BIS 00362 à 00367 : Mer : aménagement…
…du littoral, schémas régionaux d'aménagement du littoral Dossiers (1970-1981) . 86 AJ BIS 00367 à 00369 : Mer : aménagement du littoral <tourisme et…
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Cote : 20030296/1-20030296/11Période : 1990 - 1996Extrait de la notice :
…Art 2 : Fonctionnement de la délégation à l’aménagement du territoire et à l’action régional (DATAR), 1992-1994.…
…Art 2 (suite)-3 : Grand débat national sur l’aménagement du territoire, 1993-1994.…
…Art 3 (suite) : Préparation et application de la loi d’orientation sur l’aménagement du territoire, 1993-1996.…
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Cote : 20060550/3Période : 1984 - 2002Extrait de la notice :
…Commissariat à l'aménagement des massifs…
…aménagement du territoire…
…Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale…
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Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…* Languedoc-Roussillon : politique d'aménagement du territoire | Comité interministériel d'aménagement du territoire (juin 1979) : préparation…
…Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale…
…* Languedoc-Roussillon : politique d'aménagement du territoire | Comité interministériel d'aménagement du territoire (juin 1979) : préparation…