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Cote : B-0053428/1-B-0053429/3Période : 1949 - 1977Fonds : Affaires foncières et domanialesExtrait de la notice :
…Urbanisme opérationnel, zones d'aménagement.…
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Cote : B-0054483/1-B-0054483/2Période : 1951 - 1978Fonds : Affaires foncières et domanialesExtrait de la notice :
…Aménagement, dissolution et nouvelles affectations des dépôts.…
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Cote : B-0054333/6Période : 1973 - 1973Fonds : Affaires foncières et domanialesExtrait de la notice :
…Comité interministériel pour l'aménagement de la région parisienne : notes.…
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Cote : B-0054333/5Période : 1971 - 1974Fonds : Affaires foncières et domanialesExtrait de la notice :
…Aménagement du secteur de la Villette, utilisation des terrains déclassés, acquisitions : notes.…
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Cote : B-0054328/7Période : 1968 - 1968Fonds : Affaires foncières et domanialesExtrait de la notice :
…Gestion et aliénation des immeubles acquis par l'État en vue de la réalisation d'opérations d'aménagement…
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Cote : B-0054390/1Période : 1871 - 1965Fonds : Affaires foncières et domanialesExtrait de la notice :
…Languedoc-Roussillon, aménagement du littoral : notes (1964-1965) ; Hérault : littoral d'Agde (1871-1912…
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Cote : B-0054392/1Période : 1956 - 1979Fonds : Affaires foncières et domanialesExtrait de la notice :
…Marseille, anse du Pharo, concession d'emplacement (1956-1958, 1964) ; Var, Toulon, opération d'aménagement…
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Cote : B-0054328/5Période : 1964 - 1965Fonds : Affaires foncières et domanialesExtrait de la notice :
…Opérations d'acquisition dans les grandes agglomération avec le concours du Fonds national d'aménagement…
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Cote : B-0064000/3Période : 1828 - 1964Fonds : Atelier général du timbreExtrait de la notice :
…transfert boulevard du Montparnasse (1828) ; installation d'un magasin annexe (1925) ; travaux d'aménagement…
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Cote : B-0065370/1Période : 1960 - 1984Fonds : Service des DomainesExtrait de la notice :
…décrets d'application de la loi (1960-1962) ; création d'un établissement public foncier pour l'aménagement…
…redevance (1980-1984) ; recouvrement des redevances non liquidées dans un délai d'un an (1960-1963) ; aménagement…