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Cote : 2 S 622Période : 1816 - 1935Extrait de la notice :
…relevé à bout : (1907-1908) ; trottoirs, établissement : (1902-1903) ; Pougues-les-Eaux, concession d'aménagement…
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Cote : 2 S 11169Période : 1933 - 1933Extrait de la notice :
…BONA, route de Nevers à Vézelay, demande d'aménagement : délibération municipale, rapport.…
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Date de modification : 20 avril 2023Extrait de la notice :
…un aperçu de ce que furent la rivière et ses rives avant les grands travaux de rectification, d'aménagement…
Lieu de conservation : Archives départementales du Territoire de Belfort -
Cote : 1998W/16-1998W/31Période : 1989 - 2019Extrait de la notice :
…Aménagement.…
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Cote : 1402 W 74-78Période : 1990 - 1995Extrait de la notice :
…Aménagement.…
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Cote : 1541 W 24-25Période : 1984 - 1989Extrait de la notice :
…Aménagement.…
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Cote : 3 S 2985Période : 1931 - 1931Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Aménagement.…
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Cote : 1264 W 4Période : 1982 - 1985Extrait de la notice :
…Aménagement rural.…
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Cote : 55 Ed 2 N 2Période : 1891 - 1891Fonds : 55 E dépôt - GrosneExtrait de la notice :
…Plan d’aménagement.…
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Période : 1768 - 1944Extrait de la notice :
…Aménagement – Gestion…
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