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Cote : 917 W 16Période : 1934 - 1950Autorités indexées
…Aménagement…
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Cote : 917 W 17Période : 1934 - 1950Extrait de la notice :
…Aménagement et démolition de tranchées-abris : circulaires, comptes-rendus, correspondance, rapports.…
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Date de modification : 20 avril 2023Extrait de la notice :
…un aperçu de ce que furent la rivière et ses rives avant les grands travaux de rectification, d'aménagement…
Lieu de conservation : Archives départementales du Territoire de Belfort -
Cote : 19770819/1-19770819/397Période : 1941 - 1972Extrait de la notice :
…Le bureau de la règlementation et des opérations d'aménagement (direction de l'aménagement foncier et…
…Art 397 (CAB 465) : P-V de réunions du Comité d’aménagement de la région parisienne, 1953.…
…villes, soumis au contreseing du cabinet par le bureau de la réglementation de la direction de l’aménagement…
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Période : 1841 - 1965Extrait de la notice :
…Projet d'aménagement : rapport, 1877. Révision d'aménagement : rapport, 1884.…
…Révision d'aménagement : rapport, 1901. Révision d'aménagement : procès-verbal, 1952.…
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Période : 1841 - 1965Extrait de la notice :
…Tableau d'aménagement, 1845. Aménagement : procès-verbal, 1845.…
…Modification à l'aménagement : rapport, 1869. Révision d'aménagement : procès-verbal, 1898.…
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Cote : 19870746/305Période : 1841 - 1965Extrait de la notice :
…Projet d'aménagement : rapport, 1859. Avant-projet d'aménagement : rapport, 1863.…
…Contre-projet d'aménagement : rapport, 1863. Révision d'aménagement : rapport, 1889.…
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Cote : 19870746/68Période : 1841 - 1965Extrait de la notice :
…Aménagement : rapport, 1871. Projet sommaire de révision de l'aménagement : rapport, 1888.…
…Révision d'aménagement : procès-verbal, 1904.…
…Aménagement (1951-1978) : procès-verbal, plan, 1951.…
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Période : 1841 - 1965Extrait de la notice :
…Projet d'aménagement : rapport, 1864. Aménagement : rapport, 1881.…
…Projet d'aménagement : rapport, 1901.…
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Période : 1841 - 1965Extrait de la notice :
…Projet d'aménagement : rapport, 1882. Aménagement : procès-verbal, 1895.…
…Révision d'aménagement : procès-verbal, 1911.…
…Révision d'aménagement (1956-1970) : procès-verbal, 1957.…