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Cote : 917 W 16Période : 1934 - 1950Extrait de la notice :
…Aménagement…
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Cote : 917 W 17Période : 1934 - 1950Extrait de la notice :
…Aménagement et démolition de tranchées-abris : circulaires, comptes-rendus, correspondance, rapports.…
…Aménagement…
…Aménagement et démolition de tranchées-abris : circulaires, comptes-rendus, correspondance, rapports.…
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Date de modification : 20 avril 2023Extrait de la notice :
…Danjoutin. 19 de ces clichés ont été sélectionnés pour donner un aperçu de ce que furent la rivière et ses rives avant les grands travaux de rectification, d'aménagement…
…Aménagement…
…Danjoutin. 19 de ces clichés ont été sélectionnés pour donner un aperçu de ce que furent la rivière et ses rives avant les grands travaux de rectification, d'aménagement…
Lieu de conservation : Archives départementales du Territoire de Belfort -
Cote : 7S196Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…aménagement…
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Cote : 7S209Période : 1933 - 1933Extrait de la notice :
…Aménagement : rapport de l'ingénieur, autorisation de pénétrer dans des propriétés, contentieux : pourvoit.(. Ancienne cote 2047…
…aménagement…
…Aménagement : rapport de l'ingénieur, autorisation de pénétrer dans des propriétés, contentieux : pourvoit.(. Ancienne cote 2047…
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Cote : 1658W126 - 1658W133Période : 1990 - 2001Extrait de la notice :
…Aménagement…
…Aménagement…
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Cote : 7S178Période : 1925 - 1925Extrait de la notice :
…parcellaires, arrêté concernant les parcelles à céder, plan des propriétés à acquérir, notes explicative, projet d'arrêté, affiches, registres d'enquête, aménagement…
…aménagement…
…parcellaires, arrêté concernant les parcelles à céder, plan des propriétés à acquérir, notes explicative, projet d'arrêté, affiches, registres d'enquête, aménagement…
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Cote : 7S181Période : 1908 - 1908Extrait de la notice :
…Présentation du contenu dossier destiné au ministère, demande aux préfet, dossier d'aménagement, devis et cahier des charges, calcul…
…aménagement…
…Présentation du contenu dossier destiné au ministère, demande aux préfet, dossier d'aménagement, devis et cahier des charges, calcul…
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Cote : 1541 W 24-25Période : 1984 - 1989Extrait de la notice :
…Aménagement.…
…Aménagement.…
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Cote : 1402 W 74-78Période : 1990 - 1995Extrait de la notice :
…Aménagement.…
…Aménagement.…