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Date de modification : 20 avril 2023Extrait de la notice :
…Aménagement…
…un aperçu de ce que furent la rivière et ses rives avant les grands travaux de rectification, d'aménagement…
Lieu de conservation : Archives départementales du Territoire de Belfort -
Cote : 917 W 16Période : 1934 - 1950Extrait de la notice :
…Aménagement…
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Cote : 917 W 17Période : 1934 - 1950Extrait de la notice :
…Aménagement et démolition de tranchées-abris : circulaires, comptes-rendus, correspondance, rapports.…
…Aménagement…
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Cote : EAC5351N3Période : 1868 - 1908Extrait de la notice :
…Aménagement…
…Procès-verbaux d’aménagement et de révision (1868, 1896, 1908).…
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Cote : EAC3526N14Période : 1879 - 1938Extrait de la notice :
…Aménagement…
…de révision de possibilité, 1 plan (1902) ; procès-verbal de révision d’aménagement (1912) ; plan d’…
…Projet, un plan (1879), décret (1880) ; révision d’aménagement, 1 plan, décret (1892) ; procès-verbal…
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Cote : 373 W 14Période : 1936 - 1940Fonds : 373 W - Défense passiveExtrait de la notice :
…Aménagement…
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Cote : 1692 W 106Période : 1995 - 1997Extrait de la notice :
…Aménagement…
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Cote : 1998W/16-1998W/31Période : 1989 - 2019Extrait de la notice :
…Aménagement.…
…Aménagement du territoire…
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Cote : 1402 W 74-78Période : 1990 - 1995Extrait de la notice :
…Aménagement.…
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Cote : 1541 W 24-25Période : 1984 - 1989Extrait de la notice :
…Aménagement.…
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