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Cote : 110 J 4Période : 1822 - 1938Extrait de la notice :
…aménagement…
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Cote : 261 W 542Période : 1948 - 1955Fonds : Versement 261 WExtrait de la notice :
…Aménagement…
…Aménagement…
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Cote : 4 N 157-3Période : 1929 - 1929Extrait de la notice :
…Aménagement.…
…Aménagement.…
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Cote : 1400 W 37-38Période : 1874 - 1992Extrait de la notice :
…Aménagement…
…Aménagement…
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Cote : 1400 W 40Période : 1874 - 1992Extrait de la notice :
…Aménagement…
…Aménagement…
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Cote : 1472 W 47Période : 2001 - 2006Extrait de la notice :
…Aménagement.…
…Direction de l'aménagement…
…Aménagement.…
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Période : 1976 - 2016Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dans cette partie, on trouve les dossiers constitués dans le cadre des activités de la commission départementale d'aménagement…
…foncier, de la commission communale ou intercommunale d'aménagement foncier et de l'association foncière d'aménagement foncier agricole et forestier.…
…La commission départementale d'aménagement foncier a qualité pour modifier les décisions décidées par la commission communale ou intercommunale d'aménagement…
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Période : 1976 - 2016Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dans cette partie, on trouve les dossiers constitués dans le cadre des activités de la commission départementale d'aménagement…
…foncier, de la commission communale ou intercommunale d'aménagement foncier et de l'association foncière d'aménagement foncier agricole et forestier.…
…La commission départementale d'aménagement foncier a qualité pour modifier les décisions décidées par la commission communale ou intercommunale d'aménagement…
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Cote : 261 W 2654Période : 1943 - 1946Fonds : Versement 261 WExtrait de la notice :
…Installations sportives : projet d'aménagement (1943). PTT : vote de crédit pour l'aménagement d'une ligne téléphonique (1946).…
…Installations sportives : projet d'aménagement (1943). PTT : vote de crédit pour l'aménagement d'une ligne téléphonique (1946).…
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Période : 1960 - 1972Extrait de la notice :
…Aménagement rural…
…aménagement du territoire…
…aménagement foncier…