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Cote : 2399WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…15-20 : Aménagement foncier rural : pv de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1950-1958…
…, 1990-1999) ; 1-14 : Aménagement foncier rural.- Remembrement : dossiers administratifs par commune…
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Cote : 605 Edepot 142Période : 1983 - 1985Extrait de la notice :
…Pont bascule : aménagement…
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Période : 1729 - 1976Fonds : 7M - AGRICULTURE. EAUX ET FORETSExtrait de la notice :
…Propriété et aménagement…
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Période : 1729 - 1976Fonds : 7M - AGRICULTURE. EAUX ET FORETSExtrait de la notice :
…Aménagement, délimitation, bornage…
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Période : 1729 - 1976Fonds : 7M - AGRICULTURE. EAUX ET FORETSExtrait de la notice :
…Propriété et aménagement…
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Période : 1729 - 1976Fonds : 7M - AGRICULTURE. EAUX ET FORETSExtrait de la notice :
…Aménagement, délimitation, bornage…
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Cote : 605 Edepot 87Période : 1979 - 1988Extrait de la notice :
…Plaine sportive : aménagement paysager…
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Cote : 605 Edepot 88Période : 1997 - 1999Extrait de la notice :
…Plaine sportive : aménagement paysager…
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Cote : 481 Edepot 56Période : 1867 - 1867Extrait de la notice :
…Bois communaux : plan d'aménagement.…
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Cote : 605 Edepot 156Période : 1976 - 1980Extrait de la notice :
….- Zone d'aménagement concerté-Zone d'habitations (ZAC-ZH) : aménagement à Vaivre : plans…
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Cote : 605 Edepot 160Période : 1976 - 1981Extrait de la notice :
….- Zone d'aménagement concerté-Zone d'habitations (ZAC-ZH), aménagement paysager : HLM de Vaivre…
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Cote : 605 Edepot 91Période : 1981 - 1984Extrait de la notice :
…Plaine sportive : aménagement d'une plage…
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Cote : 4 N 106Période : 1925 - 1927Extrait de la notice :
…Asile d'Héricourt, aménagement : fournitures diverses.…
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Cote : 305 Edepot 26Période : 1868 - 1868Extrait de la notice :
…Plan d'aménagement des bois communaux.…
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Cote : 605 Edepot 157Période : 1976 - 1979Extrait de la notice :
….- Zone d'aménagement concerté-Zone d'habitations (ZAC-ZH) : aménagement à Vaivre : plans de récolement…
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Cote : 2506WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…concerté) (1972-1979) ; 76 : ZAD (Zone d'Aménagement Différé) (1975-1976) ; 77 : Etudes et plans des…
…Sols) (1950-1993) ; 27-35 : SD (Shéma Directeur) (1982-2000) ; 36-51 : SDAU (Schéma Directeur d'Aménagement…
…d'Aménagement Urbain, Groupement d'Urbanisme (1950-2005) ; 1-3 : GU (Groupement d'Urbanisme)(1960-…
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Cote : 2420WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-6 : Aménagement foncier rural.- Remembrement : dossiers administratifs par commune (1989-2001) ; 9…
…Saône-Rhin (1996-2003) ; 7 : Contentieux : affaires traitées par la Commission Départementale d'Aménagement…
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Cote : 2419WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-14 : Aménagement foncier rural.- Règlementation des boisements : dossiers par communes (1979-1998)…
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Cote : 605 Edepot 145Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
….- Zone d'aménagement différée (ZAD) : études…
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Cote : 605 Edepot 146Période : 1976 - 1990Extrait de la notice :
….- Zone d'aménagement différée (ZAD) : études…
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Cote : 2473WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…intercommunaux (alimentation en eau potable, assainissement, énergie électrique, voirie rurale, aménagement…
…de villages, équipements collectifs, aménagement hydraulique agricole,....) : études, dossiers administratifs…
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Cote : 2469WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…de villages, équipements collectifs, aménagement hydraulique agricole,....) : études, dossiers administratifs…
…intercommunaux (alimentation en eau potable (A.E.P.), assainissement, énergie électrique, voirie rurale, aménagement…
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Cote : 2481WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…de villages, équipements collectifs, aménagement hydraulique agricole,....) : études, dossiers administratifs…
…intercommunaux (alimentation en eau potable (A.E.P.), assainissement, énergie électrique, voirie rurale, aménagement…
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Cote : 2558WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…de villages, équipements collectifs, aménagement hydraulique agricole,....) : études, dossiers administratifs…
…intercommunaux (alimentation en eau potable (A.E.P.), assainissement, énergie électrique, voirie rurale, aménagement…
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Cote : 2665WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-3 : Aménagement foncier : pré-études, études, demande d'avis sur POS, abandon du Canal Saône-Rhin.…