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Cote : MMSH-PH-531Période : 1994 - 1994Fonds : Fonds Jean-Noël PelenAutorités indexées
…Pollution…
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Cote : 1J/73Période : 1815 - 1815Extrait de la notice :
…POLLUTION…
…POLLUTION…
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Période : 1790 - 1986Extrait de la notice :
…pollution…
…de l’environnement, secrétariat permanent pour la pollution industrielle, commissions d’étude, pollution…
…industrielle, agence de bassin Rhône-Méditerranée : rapport de synthèse sur la pollution des bassins…
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Période : 1989 - 2013Extrait de la notice :
…pollution…
…histoire de la ville de Marignane, plus largement de l’étang de Berre, et de l’action menée contre la pollution…
…pollution…
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Cote : B-0064618/1Période : 1965 - 1980Extrait de la notice :
…du Rhin contre la pollution chimique : textes (1965-1980) ; pollution occasionnée par le naufrage du…
…Régime fiscal sur les produits utilisés pour lutter contre la pollution des mers et des lacs, protection…
…Torrey-Canyon et de l'Amoco-Cadiz : correspondance, notes, textes, rapport (1967-1978) ; pollution de…
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Cote : 256J/418Période : 1975 - 1979Extrait de la notice :
…Pollution : texte d'un article intitulé « La justice devant les conséquences d'un épandage aérien d'insecticide…
…Bertrand (magistrat adhérent au SM); extrait de la Gazette du Palais sur la législation en matière de pollution…
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Cote : B-0010753/2Période : 1969 - 1970Fonds : Organisations internationales, coopération, Outre-Mer, ministère de l'Intérieur, finances localesExtrait de la notice :
…Marée noire du Torrey Cañon et lutte contre la pollution des plages : notes de l'ambassade de Grande-Bretagne…
…des plages par les hydrocarbures (1969) ; lutte contre la pollution des mers dans le VIe Plan (1970)…
…d'application de l'accord du 9 juin 1969 ; réunions de la Commission interministérielle contre la pollution…
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Cote : 1J/318Période : 1960 - 1960Extrait de la notice :
…délibération déléguant la directrice du service d'hygiène au Congrès national pour la prévention de la pollution…
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Cote : B-0074825/1Période : 1976 - 1980Extrait de la notice :
…Produits chimiques et phytosanitaires, distribution, pollution et environnement, concurrence dans le…
…Secteur des dispersants, lutte contre la pollution en mer, affaire Amoco-Cadiz : rapport de la commission…