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Cote : 2746W/63-2746W/66Période : 1976 - 2011Extrait de la notice :
…POLLUTION…
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Cote : 1J/73Période : 1815 - 1815Extrait de la notice :
…POLLUTION…
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Cote : 256J/418Période : 1975 - 1979Extrait de la notice :
…Pollution : texte d'un article intitulé « La justice devant les conséquences d'un épandage aérien d'insecticide » par Cl.…
…Maxime Bertrand (magistrat adhérent au SM); extrait de la Gazette du Palais sur la législation en matière de pollution.…
…Pollution : texte d'un article intitulé « La justice devant les conséquences d'un épandage aérien d'insecticide » par Cl.…
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Cote : 1J/318Période : 1960 - 1960Extrait de la notice :
…délibération déléguant la directrice du service d'hygiène au Congrès national pour la prévention de la pollution…
…POLLUTION ATMOSPHERIQUE…
…délibération déléguant la directrice du service d'hygiène au Congrès national pour la prévention de la pollution…
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Cote : 2746W/56-2746W/57Période : 1979 - 2000Extrait de la notice :
…POLLUTION DES EAUX…
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Cote : 256J/741Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…publication d'un article « Le fou entre deux chaînes » paru dans Justice ; courrier de l'association pour la sauvegarde du Léman sur une question de pollution…
…publication d'un article « Le fou entre deux chaînes » paru dans Justice ; courrier de l'association pour la sauvegarde du Léman sur une question de pollution…
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Cote : 2209W75Période : 1945 - 1972Extrait de la notice :
….- Alimentation de la ville, de zones industrielles, pollution (mesure de la), tests du pouvoir calorifique du gaz, installation et canalisation de pipeline…
….- Alimentation de la ville, de zones industrielles, pollution (mesure de la), tests du pouvoir calorifique du gaz, installation et canalisation de pipeline…
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Cote : 256J/419Période : 1966 - 1988Extrait de la notice :
…atteintes à l'environnement : correspondance du SM et de l'Association Truite, Ombres et Saumon (TOS), notes manuscrites, courrier, article et notes sur la pollution…
…atteintes à l'environnement : correspondance du SM et de l'Association Truite, Ombres et Saumon (TOS), notes manuscrites, courrier, article et notes sur la pollution…
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Cote : 2209W85Période : 1971 - 1977Extrait de la notice :
…Connaissance de l'hydrogéologie de la plaine Saône-Doubs (Doubs, Jura, Saône-et-Loire) : rapport de synthèse, tome 3 hydrocarbure et pollution, 1971.…
…Connaissance de l'hydrogéologie de la plaine Saône-Doubs (Doubs, Jura, Saône-et-Loire) : rapport de synthèse, tome 3 hydrocarbure et pollution, 1971.…
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Cote : 2AV/2914Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…<div class="ead-p">Vues du quartier Boissière, interviews d'habitants (nuisances de l'autoroute, bruit, pollution…
…<div class="ead-p">Vues du quartier Boissière, interviews d'habitants (nuisances de l'autoroute, bruit, pollution…
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Cote : 2AV/260Période : 1982 - 1982Fonds : AV - Fonds PériphérieExtrait de la notice :
…(beaucoup de réticences), pris des photographies sur les aspects dégradés de la cité (thème de la pollution…
…(beaucoup de réticences), pris des photographies sur les aspects dégradés de la cité (thème de la pollution…
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Cote : 2AV/3445-2AV/3493, 2AV/7037-2AV/7039Période : 1992 - 1992Fonds : AV - Fonds PériphérieExtrait de la notice :
…les risques d’inondation (bassins et collecteurs d’eau de pluie) et de pollution…
…Il explique le rôle des bassins d’orage (rétention, stockage des eaux, lutte contre la pollution).…
…les risques d’inondation (bassins et collecteurs d’eau de pluie) et de pollution…
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Cote : 2AV/3494-2AV/3520, 2AV/7040-2AV/7041Période : 1992 - 1992Fonds : AV - Fonds PériphérieExtrait de la notice :
…rencontrées pour implanter des arbres en milieu urbain (voirie, canalisations, lignes enfouies, pollution…
…rencontrées pour implanter des arbres en milieu urbain (voirie, canalisations, lignes enfouies, pollution…
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Cote : 2AV/2579-2AV/2605, 2AV/7001, 2AV/15509-2AV/15513Période : 1990 - 1990Fonds : AV - Fonds PériphérieExtrait de la notice :
…Aulnay-sous-Bois : des agents installent un boudin flotteur pour faire barrage à une pollution…
…Aulnay-sous-Bois : des agents installent un boudin flotteur pour faire barrage à une pollution…
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Période : 1965 - 2006Extrait de la notice :
…En 2003, la loi contre la pollution des mers, demandée par l’ACDD, est votée avec l’aide de Jean–Pierre Brard, député de Montreuil.…
…1969- 1972. . tracts et circulaires (thématiques : retraites, formation, syndicalisme cadre, CE, emploi, fiscalité, horaires de travail, environnement, pollution…
…interventions, 2000. . articles sur la thématique, 2000. 414J 24 - Rencontre avec le député de la Seine-Saint-Denis Jean-Pierre BRARD, sur divers sujets : la pollution…
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Période : 1955 - 1990Extrait de la notice :
…Université de Jussieu, 1978 : Réponse de la ministre des Universités à la question du 22 juillet sur la pollution par l’amiante du site Jussieu, 05/10/…
…DSH, 1984-1985 : Lettre de Pierre Bercis, président de DSH, à Jacques Chirac, maire de Paris, attirant son attention sur « la pollution visuelle causée…
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Période : 1932 - 2007Extrait de la notice :
…pouvoir » (2002), Union du Brésil et de l’Argentine, articles annotés (2002-2005). 1984-2005 247J/139 Cuba : globalisation et problèmes de développement, pollution…