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Cote : 20150480/154Période : 2003 - 2003Extrait de la notice :
…Notes, fiches sur la pollution de l'ozone, bilan pollution, correspondance, copie d'articles de presse, communiqué de presse.…
…Pollution de l'ozone au cours de l'été 2003, plan canicule…
…pollution…
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Cote : 19940247/10-19940247/11Période : 1980 - 1992Extrait de la notice :
…Pollution de l'air.…
…pollution…
…Pollution de l'air.…
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Cote : 19940247/9Période : 1986 - 1992Extrait de la notice :
…- Taxes parafiscales sur la pollution atmosphérique, 1986-1987 - Demande d'aides à l'investissement adressées à l'AQA, 1986-1987 - Demande d'aide présentée…
…par EDF, 1987 - Demandes de subventions, 1987-1989 - Comité de gestion de taxes parafiscales sur la pollution atmosphérique : comptes-rendus de réunions…
…sur la pollution atmosphérique, 1988-1990 - Utilisation des taxes parafiscales, 1989 - Bilans des taxes parafiscales sur la pollution atmosphérique,…
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Cote : 20170503/586-20170503/599Période : 1993 - 2002Extrait de la notice :
…Air et pollution atmosphérique…
…pollution…
…Air et pollution atmosphérique…
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Cote : 19950533/15Période : 1981 - 1987Extrait de la notice :
…. - CEDRE (Centre de documentation de recherches et d'expérimentations sur la pollution des eaux), subvention du SRETIE (Service de la recherche des études…
…Risques majeurs et pollution…
…pollution…
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Cote : 19940247/11Période : 1986 - 1992Extrait de la notice :
…émissions des composés organiques volatiles (c.o.v.), 1988, 1990-1991 - Relations avec des associations de contrôle de pollutions atmosphériques, 1989-1991 - Pollution…
…photochimique dans la Communauté économique européenne : comptes-rendus des réunions, 1989-1991 - Projet de protocole à la convention de 1979 sur la pollution…
…atmosphérique relative aux c.o.v., 1990 - Protocole à la convention de 1979 sur la pollution atmosphérique, 1991 - Proposition de convention "Mise au…
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Cote : 20150480/56Période : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…Convention sur la pollution atmosphérique transfrontalière à longue distance : Rapport d'inventaire national.…
…pollution…
…Bureau de la pollution atmosphérique, des équipements énergétiques et des transports (service de l'environnement industriel)…
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Cote : 20090327/33Période : 1958 - 1985Extrait de la notice :
…Usine de la SNPA de Lacq. pollution des nappes par les eaux résiduaires, pollution atmosphérique : comptes rendus de réunion, rapports, documentation,…
…pollution…
…Usine de la SNPA de Lacq. pollution des nappes par les eaux résiduaires, pollution atmosphérique : comptes rendus de réunion, rapports, documentation,…
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Cote : 20150480/141-20150480/143Période : 1996 - 2005Extrait de la notice :
…Impact sanitaire de la pollution atmosphérique…
…pollution…
…Bureau de la pollution atmosphérique, des équipements énergétiques et des transports (service de l'environnement industriel)…
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Cote : 20150480/48Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…Dossier de préparation de l'étude du Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique (CITEPA).…
…pollution…
…Bureau de la pollution atmosphérique, des équipements énergétiques et des transports (service de l'environnement industriel)…