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Cote : 6 M 549-552Période : 1738 - 1941Extrait de la notice :
…Blés étrangers : exonérations de la taxe de douane…
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Cote : 4 S 11Période : 1815 - 1837Extrait de la notice :
…Établissement du poste de douane à Aigues-Mortes. Adjudications, budgets ; crédits spéciaux…
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Cote : C 398Période : 1697 - 1703Extrait de la notice :
…. — Décharge des droits de douane sur les vins de Languedoc et de Provence transportés à Lyon.…
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Cote : 1620 W 25Période : 2003 - 2007Extrait de la notice :
…générale, enregistrement, domaine, timbre, hypothèque (conservation), contribution directe et indirecte, douane…
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Cote : 1620 W 26Période : 2007 - 2008Extrait de la notice :
…générale, enregistrement, domaine, timbre, hypothèque (conservation), contribution directe et indirecte, douane…
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Cote : 826 W 16Période : 1955 - 1963Fonds : 826WExtrait de la notice :
…Droits de douane et octroi de mer : notes (1955-1963).…
…DROITS DE DOUANE…
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Cote : 8 M 114Période : 1799 - 1807Extrait de la notice :
…droits de douane…
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Cote : 8 M 115Période : 1809 - 1828Extrait de la notice :
…droits de douane…
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Cote : 5 P 4Période : 1806 - 1945Fonds : Douanes (1806-1963) - 5 PExtrait de la notice :
…droits de douane…
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