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Cote : 1 J 802Période : 1826 - 1826Fonds : Pièces isolées et petits fondsExtrait de la notice :
…douane…
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Cote : 5 ETP 484Période : 1922 - 1962Extrait de la notice :
…Désignation d'experts chargés des contestations en douane.…
…droits de douane…
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Cote : 5 ETP 486Période : 1935 - 1962Extrait de la notice :
…Agrément et honoraires des commissionnaires en douane.…
…droits de douane…
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Cote : 5 Fi 388/17Période : 1903 - 1910Extrait de la notice :
…. - La Visite à la Douane. – Toulouse : Phototypie Labouche frères, sans date.…
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Cote : 46 E DEPOT 92Période : 1811 - 1844Extrait de la notice :
…d'un litige entre le receveur des douanes d'Arreau et Pierre Mingons (1830) ; acquit à caution de la douane…
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Cote : 826 W 16Période : 1955 - 1963Fonds : 826WExtrait de la notice :
…Droits de douane et octroi de mer : notes (1955-1963).…
…DROITS DE DOUANE…
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Cote : 1134 W 206Période : 1984 - 1995Fonds : 1134WExtrait de la notice :
…marché 86037 (1986-1988)<lb/>- Aérodrome de Saint-Georges, conventions d’occupation temporaire avec la douane…
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