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Cote : 1996 113 61Période : 1920 - 1923Extrait de la notice :
…Immatriculation : déclaration aux fins d'immatriculation, récépissés, coupures de presse, affiche.…
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Cote : 2010 23 78Période : 1893 - 1894Extrait de la notice :
…Extrait du registre d'immatriculation, permis de séjour.…
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Cote : 2021 3 1 à 26Période : 1906 - 1986Fonds : Lafarge (et filiales)Extrait de la notice :
…Immatriculation.…
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Cote : 1769 W 220Période : 1945 - 1954Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Inventaire et location de la distillerie de Mézin, immatriculation et situation…
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Cote : 2327 W 1032Période : 1965 - 1968Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Législation relative au statut des médecins de l'armée et à leur immatriculation…
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Cote : 2 J 38Période : 1924 - 1934Fonds : Commune de ClairacExtrait de la notice :
…Registre d'immatriculation.…
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Cote : 2 J 39Période : 1934 - 1934Fonds : Commune de ClairacExtrait de la notice :
…Registre d'immatriculation.…
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Cote : 2 J 40Période : 1934 - 1934Fonds : Commune de ClairacExtrait de la notice :
…Registre d'immatriculation.…
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Cote : 2 J 41Période : 1934 - 1935Fonds : Commune de ClairacExtrait de la notice :
…Registre d'immatriculation.…
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Cote : 2 J 42Période : 1935 - 1937Fonds : Commune de ClairacExtrait de la notice :
…Registre d'immatriculation.…
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