Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Immatriculation

Source :

data.culture.fr : immatriculation

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832W - Préfecture du Rhône - Immatriculation de véhicules

Cote : 832W 1

Période : 1939 - 1939

Extrait de la notice :

…Registre des déclarations de mise en circulation et d'immatriculation d'automobiles (série PG n° 8401-9999 et série PG1 n° 1-400 entre le 31 mai 1939 et…

…Immatriculation de véhicules.…

…832W - Préfecture du Rhône - Immatriculation de véhicules…
2399W - Faculté des lettres de Lyon - Administration de l'université et scolarité

Cote : 2399W 1-2399W135

Période : 1839 - 1962

Extrait de la notice :

…Immatriculation et inscriptions, paiement des droits (1863-1885), registres des déclarations d'inscription des candidats à la licence en lettres (1876-…

…différentes conférences de la faculté des lettres (1883-1887), statistiques de la répartition des étudiants (1887-1888), registres des droits d'inscription ou d'immatriculation…

…Immatriculation et inscriptions, paiement des droits (1863-1885), registres des déclarations d'inscription des candidats à la licence en lettres (1876-…
2400W - Faculté des lettres de Lyon - Administration de l'université et scolarité

Cote : 2400W 1-2400W823

Période : 1898 - 1969

Extrait de la notice :

…Immatriculation (1943-1956). Déclarations d'inscriptions annuelles (1940-1964). Inscription (1964-1968).…

…Immatriculation (1943-1956). Déclarations d'inscriptions annuelles (1940-1964). Inscription (1964-1968).…

Immatriculation

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