-
Cote : 29 W 1-17Période : 1936 - 1962Extrait de la notice :
…Immatriculation…
-
Cote : 1460 W 1-130Période : 1950 - 1961Extrait de la notice :
…Présentation du contenu L'immatriculation des véhicules en France date de 1901 et est alors gérée par l'administration des Mines.…
…Devant l'augmentation des véhicules à immatriculer, une nouvelle méthode est instaurée en 1928 regroupant l'ensemble des phases de l'immatriculation (carte…
…département et d'englober tout le territoire national, y compris l'Outre-mer, dans le processus d'immatriculation.…
-
Cote : 2131 W 1-89Période : 1971 - 2014Extrait de la notice :
…Immatriculation…
-
Cote : 19880091/1-19880091/23Période : 1954 - 1985Extrait de la notice :
…SOMMAIRE Pour chaque planeur on donne les indications suivantes : Numéro d'ordre Immatriculation Constructeur Type Propriétaire (pas toujours) Port d'attache…
…Radié le : Sommaire Art 1-23 : Dossiers de planeurs radiés des registres d'immatriculation, classement numérique, 1954-1985…
…immatriculation…
-
Cote : 542 W 1902-1925Période : 1928 - 1950Extrait de la notice :
…À partir de 1901, un premier système d'immatriculation est ainsi mis en place.…
…À compter du 1er avril 2009, la France adopte un quatrième système d'immatriculation des véhicules automobiles qui est celui qui a toujours cours aujourd'hui…
…Les registres décrits dans ce bordereau correspondent au deuxième système d'immatriculation, mis en place entre 1928 et 1950.…
-
Cote : 19880098/1-19880098/46Période : 1923 - 1987Extrait de la notice :
…SOMMAIRE TRAC. 13 T Avions radiés du registre d'immatriculation des aéronefs, "Avant-Guerre" 0001 à 0009, et du n° 1057 au 6548 (248 appareils). 38012…
…126 Avions radiés, suite du n° B 101 au n° B 1225 (1058 appareils). 38021 à 38057. 127 à 163 Sommaire Art 1-46 : Dossiers d'avions radiés des registres d'immatriculation…
…immatriculation…
-
Cote : 19800031/1-19800031/14Période : 1885 - 1945Extrait de la notice :
…Art 6-14 : Police des eaux sur les voies navigables : Règlements de Police, décrets, conventions (convention Franco-suisse) et circulaires concernant l’…
…immatriculation…
…Art 6-14 : Police des eaux sur les voies navigables : Règlements de Police, décrets, conventions (convention Franco-suisse) et circulaires concernant l’…
-
Cote : 20140413/1-20140413/25Période : 1999 - 2008Extrait de la notice :
…Ce répertoire décrit des dossiers relatifs à la sécurité routière et au système d'immatriculation des véhicules (SIV), aux systèmes d'information et de…
…La première est consacrée à la sécurité routière et à la réglementation en matière d'immatriculation des véhicules.…
…Elle porte plus précisément sur le comité interministériel de la sécurité publique, sur la refonte et la mise en place du nouveau système d'immatriculation…
-
Cote : 20040105/1-20040105/7Période : 1984 - 2004Extrait de la notice :
…La mission a été chargée dans un premier temps de réfléchir sur les champs d'application du système d'immatriculation des véhicules et de participer aux…
…travaux sur l'immatriculation des cyclomoteurs (art. 7).…
…Il peut également servir à l'histoire de l'immatriculation en France, pour laquelle les documents sont rares jusqu'ici.…
-
Cote : 2528 W 1 à 536Période : 1950 - 1993Extrait de la notice :
…En 1901 l'immatriculation évolue de la simple plaque avec le nom et l'adresse du propriétaire apposée sur le véhicule, vers une identification aux moyens…
…Ces systèmes d'immatriculation ont produit des registres conservés dans la sous-série 2 S.…
…Après le numéro d'ordre et la combinaison de deux lettres, apparaît le numéro du département d'immatriculation.…