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Cote : 337 W 28Période : 1946 - 1953Extrait de la notice :
…Immatriculation automobile : correspondance.…
…Immatriculation automobile : correspondance.…
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Cote : 273 W 45Période : 1943 - 1947Extrait de la notice :
…Immatriculation des véhicules : statistiques.…
…Immatriculation des véhicules : statistiques.…
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Cote : 3 U 6811-6814Période : 1938 - 1955Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Immatriculation, inscriptions modificatives et radiations…
…Immatriculation, inscriptions modificatives et radiations…
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Cote : 2047 W 1-468Période : 1941 - 1993Extrait de la notice :
…Registre des certificats d'immatriculation (cartes grises)…
…Registre des certificats d'immatriculation (cartes grises)…
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Cote : 162J/4Période : 1921 - 1927Extrait de la notice :
…Déclarations aux fins de l'inscription modificative et aux fins d'immatriculation…
…Déclarations aux fins de l'inscription modificative et aux fins d'immatriculation…
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Cote : 435 W 91-96Période : 1956 - 1965Extrait de la notice :
…Plaques d'immatriculation pour tracteurs et véhicules utilisés pous les exploitations agricoles…
…Plaques d'immatriculation pour tracteurs et véhicules utilisés pous les exploitations agricoles…
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Cote : 1530 W 26Période : 1992 - 1993Fonds : Préfecture - CabinetExtrait de la notice :
…Correspondance, notes, comptes rendus de réunions, acquisition, aménagement, immatriculation et assurance…
…Correspondance, notes, comptes rendus de réunions, acquisition, aménagement, immatriculation et assurance…
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Cote : 101J3673Période : 1938 - 1953Fonds : 101J Etablissements SchneiderExtrait de la notice :
…Assurances sociales : immatriculation des ouvriers, dossiers d'instruction des accidents du travail,…
…Assurances sociales : immatriculation des ouvriers, dossiers d'instruction des accidents du travail,…
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Cote : 101J3674Période : 1954 - 1958Fonds : 101J Etablissements SchneiderExtrait de la notice :
…Assurances sociales : immatriculation des ouvriers, dossiers d'instruction des accidents du travail,…
…Assurances sociales : immatriculation des ouvriers, dossiers d'instruction des accidents du travail,…
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Cote : 101J3676Fonds : 101J Etablissements SchneiderExtrait de la notice :
…Caisse patronale d'allocations du textile : cartes d'immatriculation, fiches de suivi des allocations…
…Caisse patronale d'allocations du textile : cartes d'immatriculation, fiches de suivi des allocations…