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Cote : 4302 COL 96Période : 1939 - 1939Extrait de la notice :
…Immatriculation des travailleurs : tableau de référence d’immatriculation des travailleurs, liste des…
…Immatriculation : tableau, liste des compagnies…
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Période : 1899 - 1923Extrait de la notice :
…Dossiers classés par numéro d'immatriculation.…
…Déclarations de mise en circulation et immatriculation…
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Cote : GGM 3Z 258, 274Période : 1865 - 1891Extrait de la notice :
…Recensements et immatriculation de la population française.…
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Cote : NHB 35-36Période : 1888 - 1940Extrait de la notice :
…Concessions, litiges fonciers, régime domanial, immatriculation des terres.…
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Extrait de la notice :
…Demandes des usagers, registre d'immatriculation des carnets accordés…
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Cote : 106 J 3Période : 1955 - 1955Extrait de la notice :
…Certificats de radiation d'immatriculation au registre du commerce (1955).…
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Cote : 106 J 3Période : 1955 - 1955Extrait de la notice :
…Certificats de radiation d'immatriculation au registre du commerce (1955).…
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Cote : 1 AFFPOL 3662Période : 1950 - 1951Extrait de la notice :
…Marine marchande outre-mer : immatriculation des navires, statut des marins.…
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Cote : 93404 50Période : 1932 - 1953Fonds : Commune mixte d'Oued MarsaExtrait de la notice :
…propriétaire et de cession d'automobiles, demandes de permis de conduire, circulaires relatives à l’immatriculation…
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Cote : 3 U 6806-6810Période : 1936 - 1952Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Dépôt : certificats permettant de requérir l'immatriculation ou la radiation au registre des métiers.…