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Cote : 3AL234 - 3AL237Période : 1871 - 1918Extrait de la notice :
…Immatriculation des étrangers.…
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Cote : 3AL318Période : 1906 - 1914Extrait de la notice :
…Immatriculation des automobiles (1906-1914). Automobiles étrangères (1907-1910).…
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Cote : 3AL504Période : 1909 - 1918Extrait de la notice :
…Circulation et immatriculation des automobiles. - Généralités (1909-1918) et affaires spéciales (1910…
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Cote : 802ED1Période : 1968 - 1976Extrait de la notice :
…Dossier constitutif : arrêtés, statuts, élections au comité, au bureau d'adjudications, immatriculation…
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Cote : 2020/020/183Période : 2006 - 2019Extrait de la notice :
…2016 ; Bordereau de transmission de la convention d’Eugénie Martin, 1 p., 28 mai 2019 ; Demande d’immatriculation…
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Cote : 2009/028/085Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…relatives à la Bibliothèque nationale, tableau des immeubles comportant date et mode d'acquisition et immatriculation…
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Cote : 2020/020/230Période : 2010 - 2019Extrait de la notice :
…novembre 2018 ; Bordereau de transmission de la convention, 1 p., 20 décembre 2018 ; Deamnde d’immatriculation…
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Période : 1905 - 1994Extrait de la notice :
…licence de pilote d'avions de tourisme, photographie, certificat d'immatriculation…
…licence de pilote d'avions de tourisme, photographie, certificat d'immatriculation…