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Cote : 3AL234 - 3AL237Période : 1871 - 1918Extrait de la notice :
…Immatriculation des étrangers.…
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Cote : 3AL318Période : 1906 - 1914Extrait de la notice :
…Immatriculation des automobiles (1906-1914). Automobiles étrangères (1907-1910).…
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Cote : 3AL504Période : 1909 - 1918Extrait de la notice :
…Circulation et immatriculation des automobiles. - Généralités (1909-1918) et affaires spéciales (1910…
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Cote : 1583CAITM16Période : 1994 - 1995Extrait de la notice :
…Immatriculation. Commissariat aux apports. Mise en place du président. Souscription du capital.…
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Cote : 1583CAITM13Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Immatriculation (1999). Subdélégations de pouvoir (1998).…
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Cote : 802ED1Période : 1968 - 1976Extrait de la notice :
…Dossier constitutif : arrêtés, statuts, élections au comité, au bureau d'adjudications, immatriculation…
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Période : 1905 - 1994Extrait de la notice :
…licence de pilote d'avions de tourisme, photographie, certificat d'immatriculation…
…licence de pilote d'avions de tourisme, photographie, certificat d'immatriculation…