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Cote : 2938WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…2938W1-127 : Registre du Commerce et des Sociétés de Mulhouse, immatriculation des personnes physiques…
…l'informatisation), classement par n° de gestion (le premier chiffre correspond au millésime de l'immatriculation…
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Cote : 3AL234 - 3AL237Période : 1871 - 1918Extrait de la notice :
…Immatriculation des étrangers.…
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Cote : 3AL318Période : 1906 - 1914Extrait de la notice :
…Immatriculation des automobiles (1906-1914). Automobiles étrangères (1907-1910).…
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Cote : 3AL504Période : 1909 - 1918Extrait de la notice :
…Circulation et immatriculation des automobiles. - Généralités (1909-1918) et affaires spéciales (1910…
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Cote : 802ED1Période : 1968 - 1976Extrait de la notice :
…Dossier constitutif : arrêtés, statuts, élections au comité, au bureau d'adjudications, immatriculation…
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Cote : 2939WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…2939W1-45 : Immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés de Mulhouse : dossiers individuels…
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Cote : 2940WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…morales (sociétés) - B- . 1954-2002 ; 2940W46-49 : Sociétés civiles - D -. 1983-2001 ; 2940W1-49 : Immatriculation…
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Cote : 2941WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…sociétés), lettre B ; 27-30 : Radiés Mulhouse Ville ; 31-34 : Radiés Mulhouse-campagne ; 2941W1-34 : Immatriculation…
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Période : 1905 - 1994Extrait de la notice :
…licence de pilote d'avions de tourisme, photographie, certificat d'immatriculation…
…licence de pilote d'avions de tourisme, photographie, certificat d'immatriculation…