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Cote : 2938WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…2938W1-127 : Registre du Commerce et des Sociétés de Mulhouse, immatriculation des personnes physiques…
…l'informatisation), classement par n° de gestion (le premier chiffre correspond au millésime de l'immatriculation…
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Cote : E Dépôt 258-4 H 3Période : 1912 - 1915Fonds : Commune de LoublandeExtrait de la notice :
…Immatriculation des étrangers : déclarations, correspondance.…
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Cote : 2939WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…2939W1-45 : Immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés de Mulhouse : dossiers individuels…
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Cote : 1 J 382Période : 1905 - 1942Extrait de la notice :
…. - Carte d'immatriculation de Pierre Plessis, 1933. - Photographies : pensionnat du Sacré-Coeur de Niort…
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Cote : H dépôt 9-K 4Période : 1844 - 1844Extrait de la notice :
…Police du roulage, défaut de plaque d'immatriculation du sieur Girardeau, domestique à l'hospice : délibération…
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Cote : 2940WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…morales (sociétés) - B- . 1954-2002 ; 2940W46-49 : Sociétés civiles - D -. 1983-2001 ; 2940W1-49 : Immatriculation…
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Cote : 2941WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…sociétés), lettre B ; 27-30 : Radiés Mulhouse Ville ; 31-34 : Radiés Mulhouse-campagne ; 2941W1-34 : Immatriculation…
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Cote : H dépôt 8-B 1Période : 1728 - 1728Extrait de la notice :
…Ratification par le Roi de l'immatriculation de l'hôpital et du chapelain régent de Saint-Loup sur le…
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Période : 1905 - 1994Extrait de la notice :
…licence de pilote d'avions de tourisme, photographie, certificat d'immatriculation…
…licence de pilote d'avions de tourisme, photographie, certificat d'immatriculation…