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Cote : 152 J 102Période : 1957 - 1976Extrait de la notice :
…Immatriculation…
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Cote : 152 J 2Période : 1932 - 1974Extrait de la notice :
…générale, certificat de dépôt d'extrait de délibération, actes notariés, nouveaux statuts, publications, déclarations aux fins d'inscription modificative de l'immatriculation…
…Immatriculation…
…générale, certificat de dépôt d'extrait de délibération, actes notariés, nouveaux statuts, publications, déclarations aux fins d'inscription modificative de l'immatriculation…
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Cote : 152 J 7Période : 1939 - 1970Extrait de la notice :
…casier judiciaire de Louis Pollet, certificat de dépôt d'extrait de délibération, notes d'honoraires, déclarations aux fins d'inscription modificative de l'immatriculation…
…Immatriculation…
…casier judiciaire de Louis Pollet, certificat de dépôt d'extrait de délibération, notes d'honoraires, déclarations aux fins d'inscription modificative de l'immatriculation…
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Cote : 106 J 3Période : 1955 - 1955Extrait de la notice :
…Certificats de radiation d'immatriculation au registre du commerce (1955).…
…Certificats de radiation d'immatriculation au registre du commerce (1955).…
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Cote : 106 J 3Période : 1955 - 1955Extrait de la notice :
…Certificats de radiation d'immatriculation au registre du commerce (1955).…
…Certificats de radiation d'immatriculation au registre du commerce (1955).…
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Cote : 3 U 6806-6810Période : 1936 - 1952Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Dépôt : certificats permettant de requérir l'immatriculation ou la radiation au registre des métiers.…
…Dépôt : certificats permettant de requérir l'immatriculation ou la radiation au registre des métiers.…
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Cote : 2088 W 1-2Période : 1963 - 1965Extrait de la notice :
…Il existe deux registres d'immatriculation : un registre alphabétique et un registre par numéro.…
…Registres d'immatriculation…
…Il existe deux registres d'immatriculation : un registre alphabétique et un registre par numéro.…
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Cote : E DEPOT 252/2 I 5Période : 1893 - 1904Extrait de la notice :
…Immatriculation.…
…Immatriculation.…
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Cote : E DEPOT 7/2 I 5Période : 1893 - 1905Extrait de la notice :
…Immatriculation.…
…Immatriculation.…
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Cote : 5 V 11Période : 1881 - 1898Extrait de la notice :
…Immatriculation des rentes italiennes, 1894-1898.…
…Immatriculation des rentes italiennes, 1894-1898.…