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Cote : 152 J 102Période : 1957 - 1976Extrait de la notice :
…Immatriculation…
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Cote : 152 J 2Période : 1932 - 1974Extrait de la notice :
…générale, certificat de dépôt d'extrait de délibération, actes notariés, nouveaux statuts, publications, déclarations aux fins d'inscription modificative de l'immatriculation…
…Immatriculation…
…générale, certificat de dépôt d'extrait de délibération, actes notariés, nouveaux statuts, publications, déclarations aux fins d'inscription modificative de l'immatriculation…
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Cote : 152 J 7Période : 1939 - 1970Extrait de la notice :
…casier judiciaire de Louis Pollet, certificat de dépôt d'extrait de délibération, notes d'honoraires, déclarations aux fins d'inscription modificative de l'immatriculation…
…Immatriculation…
…casier judiciaire de Louis Pollet, certificat de dépôt d'extrait de délibération, notes d'honoraires, déclarations aux fins d'inscription modificative de l'immatriculation…
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Cote : 2088 W 1-2Période : 1963 - 1965Extrait de la notice :
…Il existe deux registres d'immatriculation : un registre alphabétique et un registre par numéro.…
…Registres d'immatriculation…
…Il existe deux registres d'immatriculation : un registre alphabétique et un registre par numéro.…
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Cote : E DEPOT 252/2 I 5Période : 1893 - 1904Extrait de la notice :
…Immatriculation.…
…Immatriculation.…
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Cote : E DEPOT 7/2 I 5Période : 1893 - 1905Extrait de la notice :
…Immatriculation.…
…Immatriculation.…
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Cote : 2938WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…2938W1-127 : Registre du Commerce et des Sociétés de Mulhouse, immatriculation des personnes physiques (commerçants) : dossiers individuels dont l'identifiant…
…la lettre A, radiations entre 1954 et 1990 (date de l'informatisation), classement par n° de gestion (le premier chiffre correspond au millésime de l'immatriculation…
…2938W1-127 : Registre du Commerce et des Sociétés de Mulhouse, immatriculation des personnes physiques (commerçants) : dossiers individuels dont l'identifiant…
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Cote : 5 V 11Période : 1881 - 1898Extrait de la notice :
…Immatriculation des rentes italiennes, 1894-1898.…
…Immatriculation des rentes italiennes, 1894-1898.…
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Cote : 2088 W 1Période : 1963 - 1965Extrait de la notice :
…Le registre a été créé en janvier 1963 à partir de la date d'immatriculation.…
…Le registre indique les noms et prénoms des instituteurs, leur fonction et lieu d'exercice, le numéro de matricule, la date d'immatriculation et d'éventuelles…
…Le registre a été créé en janvier 1963 à partir de la date d'immatriculation.…
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Période : 1889 - 1931Extrait de la notice :
…Registre d'immatriculation…
…Registre d'immatriculation…