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Cote : 1J/182/6Période : 1956 - 1956Extrait de la notice :
…Carte d'immatriculation à la Sécurité Sociale de la région parisienne de Tarby Jeanne, femme Taverdet, à compter du 15 avril…
…Carte d'immatriculation à la Sécurité Sociale de la région parisienne de Tarby Jeanne, femme Taverdet, à compter du 15 avril…
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Cote : 457J/59Période : 2005 - 2012Extrait de la notice :
…Production : correspondance, certificat d'immatriculation CNC, coproduction télévisions, dossiers de subvention, contrats d'écriture et de réalisation,…
…Production : correspondance, certificat d'immatriculation CNC, coproduction télévisions, dossiers de subvention, contrats d'écriture et de réalisation,…
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Période : 1746 - 1948Extrait de la notice :
…Picquoin et M. de Brunéel 49-51-53 rue de Lille Certificat d’immatriculation des immeubles VENDEUR ACQUEREUR DATE DE L’ACTE OBSERVATIONS 1888 23/…
…Mme Picquoin et ses enfants Quittance par la Banque hypothécaire de France à Mme veuve Picquoin Vente Mme Picquoin Etat sur transcription Certificat d’…
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Période : 1919 - 1981Extrait de la notice :
…(129 rue Gabriel Peri à Saint-Denis); extrait du Registre du commerce concernant la Société de Fabrication de Modèles et Moules Lucas frères et Judas Immatriculation…
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Période : 1634 - 1975Extrait de la notice :
…Immatriculation des titres au nom de la "Caisse des Dépôts pour le compte de...", 1907-1964 . Remise et renouvellement des titres, 1917-1964 .…
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Période : 1968 - 1999Extrait de la notice :
…Allocations familiales) : . courrier, bordereaux récapitulatif des cotisations, ceux-ci concernent uniquement François Hess de 1980 à 1984, . en 1985 immatriculation…
… Documents Laurent Hess : - Dossier URSSAF Laurent Hess, 1985 – 1993. . avis d’échéances, courriers, feuilles d’immatriculation, courriers 1985. -…
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Période : 1973 - 2003Extrait de la notice :
…1997 83 I 257J/555-783 COOPÉRATIVE DE PRODUCTION ATRIASCOP 1973-1999 257J/555-561 Fonctionnement. 1981-1999 257J/555 Administration : statuts, immatriculation…
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Période : 1660 - 2020Extrait de la notice :
…suppression (1920). 17C-PSA/015 Plantations, vente : actes. 1956-1957 17CPSA/016-019 Propriétés de la région Sud-Vietnam : statuts, procès-verbaux, fiches d'immatriculation…