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Cote : 112P/21Période : 1978 - 2002Extrait de la notice :
…Carte de droit aux prestations, carte d'assuré, remboursements de soins, contrat de mutuelle, cartes d'immatriculation et d'affiliation (françaises et…
…Carte de droit aux prestations, carte d'assuré, remboursements de soins, contrat de mutuelle, cartes d'immatriculation et d'affiliation (françaises et…
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Cote : 28 CDF 12Période : 1939 - 1969Fonds : Fonds Benveniste, EmileExtrait de la notice :
…Présentation du contenu - Carte nationale d'identité (mai 1969), - Carte d'immatriculation de Sécurité sociale, - Fiche de démobilisation (17 novembre…
…Présentation du contenu - Carte nationale d'identité (mai 1969), - Carte d'immatriculation de Sécurité sociale, - Fiche de démobilisation (17 novembre…
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Cote : 1J/182/6Période : 1956 - 1956Extrait de la notice :
…Carte d'immatriculation à la Sécurité Sociale de la région parisienne de Tarby Jeanne, femme Taverdet, à compter du 15 avril…
…Carte d'immatriculation à la Sécurité Sociale de la région parisienne de Tarby Jeanne, femme Taverdet, à compter du 15 avril…
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Cote : 457J/59Période : 2005 - 2012Extrait de la notice :
…Production : correspondance, certificat d'immatriculation CNC, coproduction télévisions, dossiers de subvention, contrats d'écriture et de réalisation,…
…Production : correspondance, certificat d'immatriculation CNC, coproduction télévisions, dossiers de subvention, contrats d'écriture et de réalisation,…
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Cote : 9P/14Période : 1921 - 1963Fonds : Fonds de la famille BoucherExtrait de la notice :
…Immatriculation à la sécurité sociale, ordonnance médicale, documents mentionnant Louis Lecraz, correspondance avec les pompes funèbres concernant les…
…Immatriculation à la sécurité sociale, ordonnance médicale, documents mentionnant Louis Lecraz, correspondance avec les pompes funèbres concernant les…
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Cote : 112P/14Période : 1954 - 1999Extrait de la notice :
…jour du tableau national, autorisation d'exercer à titre privé, dossier d'élection d'un nouveau conseil, notes manuscrites chronologiques, notification d'immatriculation…
…jour du tableau national, autorisation d'exercer à titre privé, dossier d'élection d'un nouveau conseil, notes manuscrites chronologiques, notification d'immatriculation…
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Cote : 16 CDF 338-2Période : 1945 - 1984Extrait de la notice :
…de France (16 mai 1951), réponse du secrétaire (18 mai 1951) Transfert du numéro de matricule : lettre du secrétaire du Collège de France au service Immatriculation…
…de France (16 mai 1951), réponse du secrétaire (18 mai 1951) Transfert du numéro de matricule : lettre du secrétaire du Collège de France au service Immatriculation…
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Cote : 79 CDF 46-bPériode : 1935 - 1964Fonds : Fonds Delépine, MarcelExtrait de la notice :
…par la Société « L'aliment essentiel, Heudebert » adressée à Mlle Larèze : concernant sa lettre envoyée le 28 février pour l'obtention de son numéro d'immatriculation…
…Gabriel (« Centre National de la Recherche Scientifique ») en tant que « Sous-chef du bureau du CNRS » adressée à Marcel Delépine : demande de numéro d'immatriculation…
…par la Société « L'aliment essentiel, Heudebert » adressée à Mlle Larèze : concernant sa lettre envoyée le 28 février pour l'obtention de son numéro d'immatriculation…
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Période : 1919 - 1981Extrait de la notice :
…(129 rue Gabriel Peri à Saint-Denis); extrait du Registre du commerce concernant la Société de Fabrication de Modèles et Moules Lucas frères et Judas Immatriculation…
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Période : 1968 - 1999Extrait de la notice :
…Allocations familiales) : . courrier, bordereaux récapitulatif des cotisations, ceux-ci concernent uniquement François Hess de 1980 à 1984, . en 1985 immatriculation…
… Documents Laurent Hess : - Dossier URSSAF Laurent Hess, 1985 – 1993. . avis d’échéances, courriers, feuilles d’immatriculation, courriers 1985. -…
