Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Immatriculation

Source :

data.culture.fr : immatriculation

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Papiers d'identité

Cote : 28 CDF 12

Période : 1939 - 1969

Fonds : Fonds Benveniste, Emile

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu - Carte nationale d'identité (mai 1969), - Carte d'immatriculation de Sécurité sociale, - Fiche de démobilisation (17 novembre…

…Présentation du contenu - Carte nationale d'identité (mai 1969), - Carte d'immatriculation de Sécurité sociale, - Fiche de démobilisation (17 novembre…
Carrière

Cote : 16 CDF 338-2

Période : 1945 - 1984

Fonds : Professeurs. Dossiers personnels des professeurs nés entre 1789 et 1958

Extrait de la notice :

…de France (16 mai 1951), réponse du secrétaire (18 mai 1951) Transfert du numéro de matricule : lettre du secrétaire du Collège de France au service Immatriculation…

…de France (16 mai 1951), réponse du secrétaire (18 mai 1951) Transfert du numéro de matricule : lettre du secrétaire du Collège de France au service Immatriculation…
Fernande Larèze (1935-1964)

Cote : 79 CDF 46-b

Période : 1935 - 1964

Fonds : Fonds Delépine, Marcel

Extrait de la notice :

…par la Société « L'aliment essentiel, Heudebert » adressée à Mlle Larèze : concernant sa lettre envoyée le 28 février pour l'obtention de son numéro d'immatriculation…

…Gabriel (« Centre National de la Recherche Scientifique ») en tant que « Sous-chef du bureau du CNRS » adressée à Marcel Delépine : demande de numéro d'immatriculation…

…par la Société « L'aliment essentiel, Heudebert » adressée à Mlle Larèze : concernant sa lettre envoyée le 28 février pour l'obtention de son numéro d'immatriculation…

Immatriculation

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