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Cote : 9 LA 384Période : 1951 - 1999Extrait de la notice :
…Avec l’Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d’allocations familiales (URSSAF) : correspondance active et passive, carte d’immatriculation…
…Avec l’Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d’allocations familiales (URSSAF) : correspondance active et passive, carte d’immatriculation…
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Cote : 28 CDF 12Période : 1939 - 1969Fonds : Fonds Benveniste, EmileExtrait de la notice :
…Présentation du contenu - Carte nationale d'identité (mai 1969), - Carte d'immatriculation de Sécurité sociale, - Fiche de démobilisation (17 novembre…
…Présentation du contenu - Carte nationale d'identité (mai 1969), - Carte d'immatriculation de Sécurité sociale, - Fiche de démobilisation (17 novembre…
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Cote : 9 LA 388Période : 1951 - 1955Extrait de la notice :
…Immatriculation au registre du commerce : déclaration (1951), formulaire de demande d’inscription modificative, extraits des inscriptions portées au registre…
…Immatriculation au registre du commerce : déclaration (1951), formulaire de demande d’inscription modificative, extraits des inscriptions portées au registre…
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Cote : 16 CDF 338-2Période : 1945 - 1984Extrait de la notice :
…de France (16 mai 1951), réponse du secrétaire (18 mai 1951) Transfert du numéro de matricule : lettre du secrétaire du Collège de France au service Immatriculation…
…de France (16 mai 1951), réponse du secrétaire (18 mai 1951) Transfert du numéro de matricule : lettre du secrétaire du Collège de France au service Immatriculation…
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Cote : 79 CDF 46-bPériode : 1935 - 1964Fonds : Fonds Delépine, MarcelExtrait de la notice :
…par la Société « L'aliment essentiel, Heudebert » adressée à Mlle Larèze : concernant sa lettre envoyée le 28 février pour l'obtention de son numéro d'immatriculation…
…Gabriel (« Centre National de la Recherche Scientifique ») en tant que « Sous-chef du bureau du CNRS » adressée à Marcel Delépine : demande de numéro d'immatriculation…
…par la Société « L'aliment essentiel, Heudebert » adressée à Mlle Larèze : concernant sa lettre envoyée le 28 février pour l'obtention de son numéro d'immatriculation…