-
Cote : CH/8/1559Période : 1962 - 1972Extrait de la notice :
…correspondance, fiches d'immatriculation, litiges (1962-1972).…
-
Cote : 410 W 1-11Période : 1904 - 1978Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Registres d'immatriculation (1904-1978) Documents comptables et délibérations…
-
Période : 1890 - 2012Extrait de la notice :
…Registres d'immatriculation des véhicules.…
-
Période : 1872 - 2016Extrait de la notice :
…Des notes concernant un enfant secouru ou recueilli temporaire et dont l'immatriculation comme abandonnée…
…Fiches et demandes de renseignement, examens de situation en vue d'immatriculation.…
-
Cote : 1515W288/1Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…vol qualifié, usage de fausses plaques d'immatriculation, détention d'arme de 4e catégorie.…
-
Cote : 1515W288/2Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Vol qualifié, usage de fausses plaques d'immatriculation, détention d'arme de 4e catégorie.…
-
Cote : 2057W14Extrait de la notice :
…vol à main armée, vol, recel de vol, usage de fausse plaque d'immatriculation.…
-
Cote : 2 Y 2/210Période : 1938 - 1938Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Estimation des biens meubles et immeubles, actes de ventes, certificat d'immatriculation…
-
Cote : 2313W2Période : 1976 - 1985Extrait de la notice :
…Enquête carte scolaire : notifications d'immatriculation (1976, 1978), fiches de structure sur l'établissement…
-
Cote : 2057W332Extrait de la notice :
…qualifiés, complicité de vols qualifiés, détention d'armes de 4e catégorie, recel, usages de plaque d'immatriculation…