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Immatriculation

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data.culture.fr : immatriculation

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  • Archives de la Direction générale de la Société minière et métallurgique du Périgord (SMMP) : répertoire numérique détaillé SG PAM Siège 025...
    Période : 1874 - 1971
    Extrait de la notice :

    …Tribunal de Toulouse : publication, déclarations aux fins d’inscription modificative de l’immatriculation…

    …Tribunal de Brive : extraits des rôles, déclarations aux fins d’inscription modificative de l’immatriculation…

    …formulaires de modifications d’inscriptions, déclarations aux fins d’inscription modificative de l’immatriculation…

  • Archives des Aciéries THOMÉ-CROMBACK à Nouzonville (1827-2001)
    Période : 1827 - 2001
    Extrait de la notice :

    …. – Immatriculation au registre du commerce : extraits K bis.…

    …Immatriculation des sociétés commerciales : copie de déclaration du tribunal de première instance de…

    …2003*-2005 Projet de reprise de la société. 1986-1992 73 J 2006-2009 73 J 2003* Statuts, immatriculation…

  • Archives historiques du groupe Casino
    Période : 1841 - 2011
    Extrait de la notice :

    …, annonces légales. 102 S 136 Statuts, mise à jour : statuts. 102 S 137 Registre du commerce, immatriculation…

    …; inscription au registre du commerce : déclaration d'inscription modificative, déclarations d'immatriculation…

    …liquidées, balance, participations encaissées, déclaration aux fins d'inscription modificative de l'immatriculation…

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