-
Extrait de la notice :
…Registres d'immatriculation des pupilles de l'Etat numérisés…
…Registres d'immatriculation des pupilles de l'Etat numérisés…
…Ce fonds fictif contient les images numérisées des registres d'immatriculation des pupilles de l'Etat…
-
Cote : 153J6Période : 1848 - 1865Extrait de la notice :
…Immatriculation des membres de la loge avec mention des dates de passage de grades de 1817 à 1865 : registre…
-
Cote : 29J563Période : 1938 - 1938Extrait de la notice :
…Déclaration et immatriculation, par la Coopérative Le Diamant, comme producteur de la Manufacture de…
-
Cote : 29J592Période : 1932 - 1935Extrait de la notice :
…Déclaration pour une immatriculation à la Chambre de Commerce, 1933.…
-
Période : 1874 - 1971Extrait du PDF d'origine
…Tribunal de Toulouse : publication, déclarations aux fins d’inscription modificative de l’immatriculation…
…Tribunal de Brive : extraits des rôles, déclarations aux fins d’inscription modificative de l’immatriculation…
…formulaires de modifications d’inscriptions, déclarations aux fins d’inscription modificative de l’immatriculation…
-
Cote : 60 IFA 49/3Période : 1922 - 1971Fonds : Hermant, André (1908-1978)Extrait de la notice :
…Immatriculation des employés de l’agence à la sécurité sociale (1944-1950): Jacques Charles, Pierre Leconte…
-
Cote : 110J796Période : 1912 - 1957Extrait de la notice :
…Immatriculation de la société au registre du commerce, 1922.…
-
Cote : 3U4/1-1304Période : 1800 - 1959Extrait de la notice :
…comptables d'entreprises, extraits d'état civil, de jugements, actes exécutoires, déclarations d'immatriculation…
-
Cote : 2738W1-276Période : 1898 - 2006Extrait de la notice :
…courriers administratifs, ordonnances, comptes et bilans annuels, copies de circulaires, dossiers d'immatriculation…