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Cote : 1769 W 220Période : 1945 - 1954Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Inventaire et location de la distillerie de Mézin, immatriculation et situation des alambics : correspondance.…
…Présentation du contenu Inventaire et location de la distillerie de Mézin, immatriculation et situation des alambics : correspondance.…
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Cote : 2327 W 1032Période : 1965 - 1968Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Législation relative au statut des médecins de l'armée et à leur immatriculation : texte officiel.…
…Présentation du contenu Législation relative au statut des médecins de l'armée et à leur immatriculation : texte officiel.…
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Cote : 2 J 38Période : 1924 - 1934Fonds : Commune de ClairacExtrait de la notice :
…Registre d'immatriculation.…
…Registre d'immatriculation.…
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Cote : 2 J 39Période : 1934 - 1934Fonds : Commune de ClairacExtrait de la notice :
…Registre d'immatriculation.…
…Registre d'immatriculation.…
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Cote : 2 J 40Période : 1934 - 1934Fonds : Commune de ClairacExtrait de la notice :
…Registre d'immatriculation.…
…Registre d'immatriculation.…
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Cote : 2 J 41Période : 1934 - 1935Fonds : Commune de ClairacExtrait de la notice :
…Registre d'immatriculation.…
…Registre d'immatriculation.…
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Cote : 2 J 42Période : 1935 - 1937Fonds : Commune de ClairacExtrait de la notice :
…Registre d'immatriculation.…
…Registre d'immatriculation.…
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Cote : 127 J 1Période : 1951 - 1974Extrait de la notice :
…Registre du commerce : demande d’immatriculation (1954).…
…Registre du commerce : demande d’immatriculation (1954).…
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Cote : 117 J 78Période : 1940 - 1969Extrait de la notice :
…-Jacak Etienne, <lb/> versement de prestations : attestations (1940-1941) ; adhésion : carte nominative <lb/> (1940) ; immatriculation…
…<lb/> Bouchard Emile, demande de renseignement au sujet des formalités à remplir pour <lb/> obtenir une carte d’immatriculation…
…Cas de Madame Cire Marie, demande d’être à nouveau affilier : correspondance <lb/> , certificat de travail, copie de carte d’…
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Cote : 553 Edepot 14Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…Etrangers : registre d'immatriculation.…
…Etrangers : registre d'immatriculation.…