-
Cote : 5H/13/46Période : 1976 - 1976Fonds : 5H - Seconde Guerre mondialeExtrait de la notice :
…Carte d'immatriculation des forces françaises de l'intérieur, carte d'agent de défense passive, arrêté…
-
Cote : 1D/5/11484Période : 1932 - 1932Extrait de la notice :
…lettre, avis de réception, récépissé, reçu, cession 1er avis, formulaire de déclaration aux fins d'immatriculation…
-
Cote : 60 IFA 49/3Période : 1922 - 1971Fonds : Hermant, André (1908-1978)Extrait de la notice :
…Immatriculation des employés de l’agence à la sécurité sociale (1944-1950): Jacques Charles, Pierre Leconte…
-
Cote : 1D/5/12439Période : 1933 - 1933Extrait de la notice :
…Immatriculation des agents municipaux aux assurances sociales pour la garantie des risques de répartition…
-
Période : 1874 - 1971Extrait de la notice :
…Tribunal de Toulouse : publication, déclarations aux fins d’inscription modificative de l’immatriculation…
…Tribunal de Brive : extraits des rôles, déclarations aux fins d’inscription modificative de l’immatriculation…
…formulaires de modifications d’inscriptions, déclarations aux fins d’inscription modificative de l’immatriculation…