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Cote : 60 IFA 49/3Période : 1922 - 1971Fonds : Hermant, André (1908-1978)Extrait de la notice :
…Immatriculation des employés de l’agence à la sécurité sociale (1944-1950): Jacques Charles, Pierre Leconte, Charles Voituron, Clause Bachelard, Roger…
…Immatriculation des employés de l’agence à la sécurité sociale (1944-1950): Jacques Charles, Pierre Leconte, Charles Voituron, Clause Bachelard, Roger…
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Période : 1874 - 1971Extrait de la notice :
…la Seine : publications, extraits des inscriptions, formulaires de modifications d’inscriptions, déclarations aux fins d’inscription modificative de l’…
…Tribunal de Toulouse : publication, déclarations aux fins d’inscription modificative de l’immatriculation, correspondance (1940-1941).…
…Tribunal de Villeneuve-sur-Lot : certificats, récépissés, déclarations aux fins d’inscription modificative de l’immatriculation, notes et correspondance…
