Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Immatriculation

Source :

data.culture.fr : immatriculation

Voir aussi :

Affiliation [165]

10 contenus liés

Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.

Santé, assurance maladie et mutuelle

Cote : 112P/21

Période : 1978 - 2002

Fonds : Fonds André Ravéreau et Manuelle Roche

Extrait de la notice :

…Carte de droit aux prestations, carte d'assuré, remboursements de soins, contrat de mutuelle, cartes d'immatriculation et d'affiliation (françaises et…

…Carte de droit aux prestations, carte d'assuré, remboursements de soins, contrat de mutuelle, cartes d'immatriculation et d'affiliation (françaises et…
Joinville-le-Pont

Cote : 31 S 788

Période : 1924 - 1924

Fonds : Fonds Alixant

Extrait de la notice :

…Voiture du premier plan, plaque d'immatriculation 759-7-E-8. Immeuble à côté ""Casse-croûte, Moules Frites, 75"".…

…Voiture du premier plan, plaque d'immatriculation 759-7-E-8. Immeuble à côté ""Casse-croûte, Moules Frites, 75"".…
Joinville-le-Pont

Cote : 31 S 788

Période : 1924 - 1924

Fonds : Fonds Alixant

Extrait de la notice :

…Voiture du premier plan, plaque d'immatriculation 759-7-E-8. Immeuble à côté "Casse-croûte, Moules Frites, 75". Immeuble en arrière plan "Hôtel RH".…

…Voiture du premier plan, plaque d'immatriculation 759-7-E-8. Immeuble à côté "Casse-croûte, Moules Frites, 75". Immeuble en arrière plan "Hôtel RH".…
Carte d'immatriculation à la Sécurité Sociale de la région parisienne de Tarby Jeanne, femme Taverdet, à compter...

Cote : 1J/182/6

Période : 1956 - 1956

Fonds : 1J - Petits fonds et pièces isolées

Extrait de la notice :

…Carte d'immatriculation à la Sécurité Sociale de la région parisienne de Tarby Jeanne, femme Taverdet, à compter du 15 avril…

…Carte d'immatriculation à la Sécurité Sociale de la région parisienne de Tarby Jeanne, femme Taverdet, à compter du 15 avril…
Production : correspondance, certificat d'immatriculation CNC, coproduction télévisions, dossiers de subvention, contrats d'écriture et de r...

Cote : 457J/59

Période : 2005 - 2012

Fonds : 457J - Fonds Jean-Patrick Lebel : archives papier

Extrait de la notice :

…Production : correspondance, certificat d'immatriculation CNC, coproduction télévisions, dossiers de subvention, contrats d'écriture et de réalisation,…

…Production : correspondance, certificat d'immatriculation CNC, coproduction télévisions, dossiers de subvention, contrats d'écriture et de réalisation,…
Marie-Josephine Boucher

Cote : 9P/14

Période : 1921 - 1963

Fonds : Fonds de la famille Boucher

Extrait de la notice :

…Immatriculation à la sécurité sociale, ordonnance médicale, documents mentionnant Louis Lecraz, correspondance avec les pompes funèbres concernant les…

…Immatriculation à la sécurité sociale, ordonnance médicale, documents mentionnant Louis Lecraz, correspondance avec les pompes funèbres concernant les…
Ordre des architectes, français ; algérien

Cote : 112P/14

Période : 1954 - 1999

Fonds : Fonds André Ravéreau et Manuelle Roche

Extrait de la notice :

…jour du tableau national, autorisation d'exercer à titre privé, dossier d'élection d'un nouveau conseil, notes manuscrites chronologiques, notification d'immatriculation…

…jour du tableau national, autorisation d'exercer à titre privé, dossier d'élection d'un nouveau conseil, notes manuscrites chronologiques, notification d'immatriculation…
Archives de la société Lucas et Judas

Période : 1919 - 1981

Extrait de la notice :

…(129 rue Gabriel Peri à Saint-Denis); extrait du Registre du commerce concernant la Société de Fabrication de Modèles et Moules Lucas frères et Judas Immatriculation…
Fonds Laurent et François Hess

Période : 1968 - 1999

Extrait de la notice :

…Allocations familiales) : . courrier, bordereaux récapitulatif des cotisations, ceux-ci concernent uniquement François Hess de 1980 à 1984, . en 1985 immatriculation…

… Documents Laurent Hess : - Dossier URSSAF Laurent Hess, 1985 – 1993. . avis d’échéances, courriers, feuilles d’immatriculation, courriers 1985. -…
Fonds de l'Association technique de recherches et d'informations audiovisuelles (ATRIA)

Période : 1973 - 2003

Extrait de la notice :

…1997 83 I 257J/555-783 COOPÉRATIVE DE PRODUCTION ATRIASCOP 1973-1999 257J/555-561 Fonctionnement. 1981-1999 257J/555 Administration : statuts, immatriculation…

Immatriculation

10 contenus liés

Liens