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Cote : 112P/21Période : 1978 - 2002Extrait de la notice :
…droit aux prestations, carte d'assuré, remboursements de soins, contrat de mutuelle, cartes d'immatriculation…
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Cote : 1J/182/6Période : 1956 - 1956Extrait de la notice :
…Carte d'immatriculation à la Sécurité Sociale de la région parisienne de Tarby Jeanne, femme Taverdet…
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Cote : 457J/59Période : 2005 - 2012Extrait de la notice :
…Production : correspondance, certificat d'immatriculation CNC, coproduction télévisions, dossiers de…
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Cote : 9P/14Période : 1921 - 1963Fonds : Fonds de la famille BoucherExtrait de la notice :
…Immatriculation à la sécurité sociale, ordonnance médicale, documents mentionnant Louis Lecraz, correspondance…
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Cote : 112P/14Période : 1954 - 1999Extrait de la notice :
…privé, dossier d'élection d'un nouveau conseil, notes manuscrites chronologiques, notification d'immatriculation…
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Cote : 11 S 18Période : 1893 - 1964Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Famille Ellena-Borgna : extrait du registre d'immatriculation des étrangers…
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Cote : 4 W 3382-3418Période : 1960 - 1983Extrait de la notice :
…attributions de logements, livres d'enregistrement et « pièces 24 » (documents nécessaires à l'immatriculation…
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Période : 1919 - 1981Extrait de la notice :
…Registre du commerce concernant la Société de Fabrication de Modèles et Moules Lucas frères et Judas Immatriculation…
…Registre du commerce concernant la Société de Fabrication de Modèles et Moules Lucas frères et Judas Immatriculation…
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Période : 1968 - 1999Extrait de la notice :
…Laurent Hess : - Dossier URSSAF Laurent Hess, 1985 – 1993. . avis d’échéances, courriers, feuilles d’immatriculation…
…récapitulatif des cotisations, ceux-ci concernent uniquement François Hess de 1980 à 1984, . en 1985 immatriculation…
…Laurent Hess : - Dossier URSSAF Laurent Hess, 1985 – 1993. . avis d’échéances, courriers, feuilles d’immatriculation…
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Période : 1973 - 2003Extrait de la notice :
…ATRIASCOP 1973-1999 257J/555-561 Fonctionnement. 1981-1999 257J/555 Administration : statuts, immatriculation…
…ATRIASCOP 1973-1999 257J/555-561 Fonctionnement. 1981-1999 257J/555 Administration : statuts, immatriculation…