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Cote : 2938WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…2938W1-127 : Registre du Commerce et des Sociétés de Mulhouse, immatriculation des personnes physiques…
…l'informatisation), classement par n° de gestion (le premier chiffre correspond au millésime de l'immatriculation…
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Cote : 2939WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…2939W1-45 : Immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés de Mulhouse : dossiers individuels…
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Cote : 2940WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…morales (sociétés) - B- . 1954-2002 ; 2940W46-49 : Sociétés civiles - D -. 1983-2001 ; 2940W1-49 : Immatriculation…
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Cote : 2941WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…sociétés), lettre B ; 27-30 : Radiés Mulhouse Ville ; 31-34 : Radiés Mulhouse-campagne ; 2941W1-34 : Immatriculation…
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Période : 1827 - 2001Extrait de la notice :
…. – Immatriculation au registre du commerce : extraits K bis.…
…Immatriculation des sociétés commerciales : copie de déclaration du tribunal de première instance de…
…2003*-2005 Projet de reprise de la société. 1986-1992 73 J 2006-2009 73 J 2003* Statuts, immatriculation…
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Période : 1841 - 2011Extrait de la notice :
…, annonces légales. 102 S 136 Statuts, mise à jour : statuts. 102 S 137 Registre du commerce, immatriculation…
…; inscription au registre du commerce : déclaration d'inscription modificative, déclarations d'immatriculation…
…liquidées, balance, participations encaissées, déclaration aux fins d'inscription modificative de l'immatriculation…