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Cote : 1137 W 1 - 36Période : 1966 - 1988Extrait de la notice :
…IMMATRICULATION…
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Cote : ED 026 1 - 209Période : 1757 - 1979Extrait de la notice :
…IMMATRICULATION…
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Cote : 112P/21Période : 1978 - 2002Extrait de la notice :
…Carte de droit aux prestations, carte d'assuré, remboursements de soins, contrat de mutuelle, cartes d'immatriculation et d'affiliation (françaises et…
…Carte de droit aux prestations, carte d'assuré, remboursements de soins, contrat de mutuelle, cartes d'immatriculation et d'affiliation (françaises et…
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Cote : 1J/182/6Période : 1956 - 1956Extrait de la notice :
…Carte d'immatriculation à la Sécurité Sociale de la région parisienne de Tarby Jeanne, femme Taverdet, à compter du 15 avril…
…Carte d'immatriculation à la Sécurité Sociale de la région parisienne de Tarby Jeanne, femme Taverdet, à compter du 15 avril…
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Cote : 457J/59Période : 2005 - 2012Extrait de la notice :
…Production : correspondance, certificat d'immatriculation CNC, coproduction télévisions, dossiers de subvention, contrats d'écriture et de réalisation,…
…Production : correspondance, certificat d'immatriculation CNC, coproduction télévisions, dossiers de subvention, contrats d'écriture et de réalisation,…
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1645 W - Affaires générales, publicité légale et contrôle juridique des greffes, marques et modèles.Cote : 1645 W 1-1541Période : 1858 - 2006Extrait de la notice :
…AFFAIRE COMMERCIALE / FAILLITE / JUSTICE / JUSTICE CIVILE / COMMERCANT / COMMERCE / IMMATRICULATION / CONTROLE…
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Cote : 9P/14Période : 1921 - 1963Fonds : Fonds de la famille BoucherExtrait de la notice :
…Immatriculation à la sécurité sociale, ordonnance médicale, documents mentionnant Louis Lecraz, correspondance avec les pompes funèbres concernant les…
…Immatriculation à la sécurité sociale, ordonnance médicale, documents mentionnant Louis Lecraz, correspondance avec les pompes funèbres concernant les…
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Cote : 112P/14Période : 1954 - 1999Extrait de la notice :
…jour du tableau national, autorisation d'exercer à titre privé, dossier d'élection d'un nouveau conseil, notes manuscrites chronologiques, notification d'immatriculation…
…jour du tableau national, autorisation d'exercer à titre privé, dossier d'élection d'un nouveau conseil, notes manuscrites chronologiques, notification d'immatriculation…
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Période : 1919 - 1981Extrait de la notice :
…(129 rue Gabriel Peri à Saint-Denis); extrait du Registre du commerce concernant la Société de Fabrication de Modèles et Moules Lucas frères et Judas Immatriculation…
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Période : 1968 - 1999Extrait de la notice :
…Allocations familiales) : . courrier, bordereaux récapitulatif des cotisations, ceux-ci concernent uniquement François Hess de 1980 à 1984, . en 1985 immatriculation…
… Documents Laurent Hess : - Dossier URSSAF Laurent Hess, 1985 – 1993. . avis d’échéances, courriers, feuilles d’immatriculation, courriers 1985. -…