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COMPTABILITE : - Immatriculation du personnel municipal à la Sécurité sociale : agents titulaires...Cote : 60WP/20/1Période : 1951 - 1951Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…COMPTABILITE : - Immatriculation du personnel municipal à la Sécurité sociale : agents titulaires : listes nominatives, état nominatif des agents (immatriculés…
…COMPTABILITE : - Immatriculation du personnel municipal à la Sécurité sociale : agents titulaires...…
…IMMATRICULATION…
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Cote : 1150 WPériode : 1951 - 1978Extrait de la notice :
…Immatriculation des véhicules neufs: registres.…
…immatriculation…
…Immatriculation des véhicules neufs: registres.…
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Cote : 2038 WPériode : 1977 - 1999Extrait de la notice :
…Service du fichier consulaire : listes d'établissements, statistiques, immatriculation au registre du commerce de Bar-le-Duc et Verdun.…
…immatriculation…
…Service du fichier consulaire : listes d'établissements, statistiques, immatriculation au registre du commerce de Bar-le-Duc et Verdun.…
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Cote : 1963 WPériode : 1981 - 1998Extrait de la notice :
…Fichier consulaire : répertoires d'entreprises et listes d'établissements dans la Meuse, immatriculation des établissements au registre du commerce de…
…immatriculation…
…Fichier consulaire : répertoires d'entreprises et listes d'établissements dans la Meuse, immatriculation des établissements au registre du commerce de…
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Cote : 3083W/1- 3083W/161 ; 3263W/1-3263W/841Période : 1950 - 1995Extrait de la notice :
…Registres d'immatriculation 1950-1985, registres d'immatriculation Transit Temporaire (TT) de 1959-1995…
…Registres d'immatriculation des voitures et véhicules automobiles…
…Registres d'immatriculation 1950-1985, registres d'immatriculation Transit Temporaire (TT) de 1959-1995…
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Cote : 1124WP/30/2Période : 1893 - 1897Fonds : Vie privéeExtrait de la notice :
…ETRANGERS : - Immatriculation des étrangers : état de versement des droits d'expédition des extraits d'immatriculation 1893-1897…
…ETRANGERS : - Immatriculation des étrangers : état de versement des droits d'expédition des extraits...…
…ETRANGERS : - Immatriculation des étrangers : état de versement des droits d'expédition des extraits d'immatriculation 1893-1897…
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Cote : 7R/2938Période : 1914 - 1914Fonds : Inscription maritimeExtrait de la notice :
…Avis, permis d'immatriculation, notes, correspondance…
…Avis, permis d'immatriculation, notes, correspondance…
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Période : 1780 - 1965Fonds : Inscription maritimeExtrait de la notice :
…Registres matricules et fiches ACKER d'immatriculation.…
…Immatriculation : registres…
…Registres matricules et fiches ACKER d'immatriculation.…
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Cote : 3299W/11Période : 1949 - 1949Extrait de la notice :
…Déclaration aux fins d'inscription modificative de l'immatriculation…
…Feuilles d'immatriculation au registre du commerce…
…Déclaration aux fins d'inscription modificative de l'immatriculation…
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Cote : EDEPOT 18/7Période : 1842 - 1845Fonds : Badonvilliers E dépôt 18Extrait de la notice :
…Registre d'immatriculation des étrangers au dos (1925-1942).…
…Registre d'immatriculation des étrangers au dos (1925-1942).…