-
Cote : 1150 WPériode : 1951 - 1978Extrait de la notice :
…Immatriculation des véhicules neufs: registres.…
…immatriculation…
…Immatriculation des véhicules neufs: registres.…
-
Cote : 2038 WPériode : 1977 - 1999Extrait de la notice :
…Service du fichier consulaire : listes d'établissements, statistiques, immatriculation au registre du commerce de Bar-le-Duc et Verdun.…
…immatriculation…
…Service du fichier consulaire : listes d'établissements, statistiques, immatriculation au registre du commerce de Bar-le-Duc et Verdun.…
-
Cote : 1963 WPériode : 1981 - 1998Extrait de la notice :
…Fichier consulaire : répertoires d'entreprises et listes d'établissements dans la Meuse, immatriculation des établissements au registre du commerce de…
…immatriculation…
…Fichier consulaire : répertoires d'entreprises et listes d'établissements dans la Meuse, immatriculation des établissements au registre du commerce de…
-
Cote : 3083W/1- 3083W/161 ; 3263W/1-3263W/841Période : 1950 - 1995Extrait de la notice :
…Registres d'immatriculation 1950-1985, registres d'immatriculation Transit Temporaire (TT) de 1959-1995…
…Registres d'immatriculation des voitures et véhicules automobiles…
…Registres d'immatriculation 1950-1985, registres d'immatriculation Transit Temporaire (TT) de 1959-1995…
-
Cote : 734PO/1/1Période : 1910 - 1918Extrait de la notice :
…Registre d'immatriculation…
…Registre d'immatriculation…
-
Cote : 617PO/1/1-5Période : 1912 - 1937Extrait de la notice :
…5 registres d'immatriculation…
…5 registres d'immatriculation…
-
Cote : 7R/2938Période : 1914 - 1914Fonds : Inscription maritimeExtrait de la notice :
…Avis, permis d'immatriculation, notes, correspondance…
…Avis, permis d'immatriculation, notes, correspondance…
-
Période : 1780 - 1965Fonds : Inscription maritimeExtrait de la notice :
…Registres matricules et fiches ACKER d'immatriculation.…
…Immatriculation : registres…
…Registres matricules et fiches ACKER d'immatriculation.…
-
Cote : 246PO/3/1-216Période : 1861 - 1967Fonds : GENEVE (consulat)Extrait de la notice :
…Nationalité et immatriculation Ce versement s'organise comme suit : * dossiers nationalité (167 cartons 1861-1961, lacunaire du 30/04/1866 au 31/03/1868…
…), * immatriculation (23 registres et 32 cartons).…
…1861-1967 (nationalité et immatriculation)…
-
Cote : 3299W/11Période : 1949 - 1949Extrait de la notice :
…Déclaration aux fins d'inscription modificative de l'immatriculation…
…Feuilles d'immatriculation au registre du commerce…
…Déclaration aux fins d'inscription modificative de l'immatriculation…