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Cote : 5H/13/46Période : 1976 - 1976Fonds : 5H - Seconde Guerre mondialeExtrait de la notice :
…Carte d'immatriculation des forces françaises de l'intérieur, carte d'agent de défense passive, arrêté…
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Cote : 2352 W 1Période : 1970 - 1980Extrait de la notice :
…Immatriculation des enseignants.…
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Cote : 2352 W 8Période : 1947 - 1983Extrait de la notice :
…Immatriculation des élèves.…
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Cote : 2352 W 19Période : 1890 - 1961Extrait de la notice :
…Immatriculation des élèves.…
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Cote : 268 W 235Période : 1943 - 1943Extrait de la notice :
…Ouvriers exemptés : correspondance, certificats, déclaration d'immatriculation au registre des métiers…
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Cote : 1D/5/11484Période : 1932 - 1932Extrait de la notice :
…lettre, avis de réception, récépissé, reçu, cession 1er avis, formulaire de déclaration aux fins d'immatriculation…
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Cote : 520 W 1-26Période : 1944 - 1950Extrait de la notice :
…. - Déclarations de mise en circulation et immatriculation.…
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Cote : 3090 W 24-78Période : 1959 - 1999Extrait de la notice :
…. - Dossiers d'immatriculation des personnes morales incluant les actes de société immatriculées entre…
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Cote : 1D/5/12439Période : 1933 - 1933Extrait de la notice :
…Immatriculation des agents municipaux aux assurances sociales pour la garantie des risques de répartition…
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Période : 1660 - 2020Extrait de la notice :
…-1957 17CPSA/016-019 Propriétés de la région Sud-Vietnam : statuts, procès-verbaux, fiches d'immatriculation…
…-1957 17CPSA/016-019 Propriétés de la région Sud-Vietnam : statuts, procès-verbaux, fiches d'immatriculation…