Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Immatriculation

Source :

data.culture.fr : immatriculation

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CARTES GRISES

Cote : 1016 W 2-53, 182-249

Période : 1978 - 1980

Fonds : Préfecture - D1/B2

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Dossiers d'immatriculation de véhicules automobiles…

…Présentation du contenu Dossiers d'immatriculation de véhicules automobiles…
Société de Mutualité scolaire des trois cantons d'Angers.

Cote : 410 W 1-11

Période : 1904 - 1978

Fonds : Inspection académique de Maine-et-Loire

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Registres d'immatriculation (1904-1978) Documents comptables et délibérations (s.d.-1978).…

…Présentation du contenu Registres d'immatriculation (1904-1978) Documents comptables et délibérations (s.d.-1978).…
Immatriculation

Cote : 539

Période : 1938 - 1980

Fonds : Répertoire méthodique des quartiers maritimes du Finistère

Extrait de la notice :

…Immatriculation…

…Immatriculation…
Immatriculation

Cote : 478

Période : 1940 - 1992

Fonds : Répertoire méthodique des quartiers maritimes du Finistère

Extrait de la notice :

…Immatriculation…

…Immatriculation…
82 W 1

Cote : 184

Fonds : Etat des versements de la série W

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu 82 W 1 : Cartes grises, dossiers d'immatriculation A29 1-100 (spécimen).…

…Présentation du contenu 82 W 1 : Cartes grises, dossiers d'immatriculation A29 1-100 (spécimen).…
1684 W 1-52

Cote : 1236

Période : 1941 - 1959

Fonds : Etat des versements de la série W

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu 1684 W 13-18 : Registre du commerce : déclaration aux fins d'immatriculation et inscriptions modificatives (1941-1954) 1684…

…W 31-40 : Registre des métiers de Quimperlé : déclarations aux fins d'immatriculation et inscriptions modificatives (1941-1959) 1684 W 46-47 : Actes…

…Présentation du contenu 1684 W 13-18 : Registre du commerce : déclaration aux fins d'immatriculation et inscriptions modificatives (1941-1954) 1684…
1684 W 1-52

Cote : 1232

Période : 1941 - 1959

Fonds : Etat des versements de la série W

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu 1684 W 1-12 : Registre du commerce : déclarations aux fins d'immatriculation et inscriptions modificatives des commerçants (1941…

…-1954) 1684 W 19-30, 40 : Registre des métiers : déclarations aux fins d'immatriculation et inscriptions modificatives (1941-1959), radiations (1958…

…Présentation du contenu 1684 W 1-12 : Registre du commerce : déclarations aux fins d'immatriculation et inscriptions modificatives des commerçants (1941…
Modes de classement.

Cote : 81

Période : 1989 - 2005

Fonds : Fonds du Conservatoire de l'Affiche en Bretagne (215 J)

Extrait de la notice :

…Principe provisoire d'identification et d'immatriculation des affiches entrantes.…

…Principe provisoire d'identification et d'immatriculation des affiches entrantes.…
Jean Cosquéric, prisonnier de guerre durant la Seconde Guerre mondiale.

Cote : 74

Période : 1939 - 1945

Fonds : Reproductions numériques de documents conservés hors des Archives du Finistère (1 Num)

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Correspondance reçue de sa famille, plaque d'immatriculation militaire et de prisonnier, papiers d'identité de prisonnier, carnets…

…Présentation du contenu Correspondance reçue de sa famille, plaque d'immatriculation militaire et de prisonnier, papiers d'identité de prisonnier, carnets…
Immatriculation automobile : correspondance.

Cote : 337 W 28

Période : 1946 - 1953

Fonds : Préfecture - Troisième division - Troisième bureau

Extrait de la notice :

…Immatriculation automobile : correspondance.…

…Immatriculation automobile : correspondance.…

Immatriculation

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