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Cote : 4302 COL 96Période : 1939 - 1939Extrait de la notice :
…Immatriculation des travailleurs : tableau de référence d’immatriculation des travailleurs, liste des compagnies associées à chaque camp de stationnement…
…Immatriculation : tableau, liste des compagnies…
…Immatriculation des travailleurs : tableau de référence d’immatriculation des travailleurs, liste des compagnies associées à chaque camp de stationnement…
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Cote : 7 FI PV 190 167Extrait de la notice :
…Immatriculation 7849 X.…
…Immatriculation 7849 X.…
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Cote : GGM 3Z 258, 274Période : 1865 - 1891Extrait de la notice :
…Recensements et immatriculation de la population française.…
…Recensements et immatriculation de la population française.…
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Cote : NHB 35-36Période : 1888 - 1940Extrait de la notice :
…Concessions, litiges fonciers, régime domanial, immatriculation des terres.…
…Concessions, litiges fonciers, régime domanial, immatriculation des terres.…
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Cote : 7 FI PV 190 52Extrait de la notice :
…Immatriculation 7849 X.…
…Immatriculation 7849 X.…
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Cote : 6418 W 235Période : 1930 - 1970Fonds : 6418WExtrait de la notice :
…Immatriculation des véhicules des forains : registre. Immatriculation des véhicules des forains : registre.…
…certificat d'immatriculation…
…immatriculation des véhicules…
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Cote : 6418 W 8-234 ; 244-256Période : 1930 - 1970Fonds : 6418WExtrait de la notice :
…Immatriculation des véhicules : registres (1950-1960). Immatriculation des véhicules : registres (1950-1960).…
…certificat d'immatriculation…
…immatriculation des véhicules…
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Cote : 1 AFFPOL 3662Période : 1950 - 1951Extrait de la notice :
…Marine marchande outre-mer : immatriculation des navires, statut des marins.…
…Marine marchande outre-mer : immatriculation des navires, statut des marins.…
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Cote : 6418 W 1-7Période : 1930 - 1970Fonds : 6418WExtrait de la notice :
…Immatriculation de véhicules particuliers (avant la réforme de 1950) : registres.…
…Immatriculation de véhicules particuliers (avant la réforme de 1950) : registres.…
…certificat d'immatriculation…
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Cote : 93404 50Période : 1932 - 1953Fonds : Commune mixte d'Oued MarsaExtrait de la notice :
…substitution des services de taxis, déclarations spéciales de propriétaire et de cession d'automobiles, demandes de permis de conduire, circulaires relatives à l’…
…substitution des services de taxis, déclarations spéciales de propriétaire et de cession d'automobiles, demandes de permis de conduire, circulaires relatives à l’…