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Cote : 1996 113 61Période : 1920 - 1923Extrait de la notice :
…Immatriculation : déclaration aux fins d'immatriculation, récépissés, coupures de presse, affiche.…
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Cote : 2010 23 78Période : 1893 - 1894Extrait de la notice :
…Extrait du registre d'immatriculation, permis de séjour.…
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Cote : 2021 3 1 à 26Période : 1906 - 1986Fonds : Lafarge (et filiales)Extrait de la notice :
…Immatriculation.…
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Cote : 2938WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…2938W1-127 : Registre du Commerce et des Sociétés de Mulhouse, immatriculation des personnes physiques…
…l'informatisation), classement par n° de gestion (le premier chiffre correspond au millésime de l'immatriculation…
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Cote : 2019 2 11Période : 1957 - 1972Fonds : Lafarge (et filiales)Extrait de la notice :
…Registre du commerce et Kbis, immatriculation de la société, fusion avec Ciments de la Seine, démissions…
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Cote : 1996 113 61 à 62Période : 1920 - 1923Extrait de la notice :
…Immatriculation et publicité.…
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Cote : 2003 12 249Période : 1971 - 1993Extrait de la notice :
…Immatriculation à l’INSEE.…
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Cote : 2019 4 82Période : 2000 - 2008Extrait de la notice :
…de la base de données SIRE2, textes réglementaires, notes informatives, photocopies de cartes d’immatriculation…
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Cote : 2002 56 277Période : 1985 - 1990Extrait de la notice :
…Statuts, immatriculation au RCS, divers.…
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Cote : 2010 18 1576Période : 1955 - 1988Extrait de la notice :
…Requête pour l'immatriculation du film, contrats, mandats, scénarios, synopsis, revue de presse sur…