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Cote : 2 I 6Période : 1919 - 1931Extrait de la notice :
…Immatriculation des étrangers, enregistrement.…
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Cote : 153J6Période : 1848 - 1865Extrait de la notice :
…Immatriculation des membres de la loge avec mention des dates de passage de grades de 1817 à 1865 : registre…
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Cote : 29J563Période : 1938 - 1938Extrait de la notice :
…Déclaration et immatriculation, par la Coopérative Le Diamant, comme producteur de la Manufacture de…
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Cote : 1 R 57Période : 1963 - 1984Fonds : 1R - Instruction publiqueExtrait de la notice :
…d'enseignement secondaire nationalisé Saint-Exupéry n°2, création et fonctionnement : numéro d'immatriculation…
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Cote : 110J796Période : 1912 - 1957Extrait de la notice :
…Immatriculation de la société au registre du commerce, 1922.…
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Cote : 29J592Période : 1932 - 1935Extrait de la notice :
…Déclaration pour une immatriculation à la Chambre de Commerce, 1933.…
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Cote : 3U4/1-1304Période : 1800 - 1959Extrait de la notice :
…comptables d'entreprises, extraits d'état civil, de jugements, actes exécutoires, déclarations d'immatriculation…
…comptables d'entreprises, extraits d'état civil, de jugements, actes exécutoires, déclarations d'immatriculation…
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Cote : 2738W1-276Période : 1898 - 2006Extrait de la notice :
…courriers administratifs, ordonnances, comptes et bilans annuels, copies de circulaires, dossiers d'immatriculation…
…courriers administratifs, ordonnances, comptes et bilans annuels, copies de circulaires, dossiers d'immatriculation…